Normes et prescriptions
11.2 Sécurité des machines en Europe
Les normes B sont elles-mêmes subdivisées :
● Les normes B1 sont dédiées à des aspects particuliers de la sécurité, comme les
principes ergonomiques, la distance de sécurité à respecter pour éviter les sources de
risque ou les distances de sécurité pour éviter l'écrasement de parties du corps.
● Les normes B2 portant sur les installations de sécurité sont applicables à plusieurs types
de machine, par exemple les dispositifs d'arrêt d'urgence, les commandes à deux mains,
les verrouillages, les dispositifs de sécurité sans contact ou les pièces liées à la sécurité
des commandes.
Normes C / normes propres aux produits
Les normes C sont des normes propres aux produits : par exemple, pour les machines-
outils, les machines de traitement du bois, les ascenseurs, les machines d'emballage, les
machines d'impression, etc., les normes propres aux produits contiennent les exigences
spécifiques de chaque machine. Le cas échéant, ces exigences peuvent diverger des
normes fondamentales et sectorielles. Pour le constructeur de machine, les normes de type
C (normes propres aux produits) sont prioritaires. Il peut partir du principe qu'il respecte ainsi
les exigences fondamentales de l'annexe I des directives "Machines" (présomption
automatique de conformité). Si, pour une machine donnée, il n'existe aucune norme propre
au produit, les normes de type B peuvent être utilisées comme aides pour la construction de
la machine.
Pour consulter la liste complète des normes ainsi que les projets pour lesquels les
organismes de normalisation ont été mandatés, voir le site :
http://www.newapproach.org/
Recommandation : Du fait de l'évolution rapide des techniques et des modifications
associées concernant les concepts de machine, l'actualité des normes doit être vérifiée,
surtout dans le cadre de l'utilisation des normes C. Il est à noter que l'application de la
norme n'est pas obligatoire, mais que tous les objectifs de sécurité des directives UE
correspondantes doivent être atteints.
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Description fonctionnelle, (FHS), 04/2014, 6SL3097-4AR00-0DP5
Safety Integrated