Tracoe Silcosoft 360 Instructions D'utilisation page 51

11. Elimination
Les produits utilisés doivent être éliminés dans le respect des pres-
criptions nationales en vigueur pour l'élimination des déchets, ou des
procédures cliniques qui concernent les déchets à risque biologique.
Assurez-vous que le dispositif a été rincé et est exempt de contami-
nants avant de l'éliminer, voir chapitre 9.1.
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12. Retours
Les retours de produits utilisés seront acceptés s'ils ont fait l'objet
d'une demande préalable et s'ils sont accompagnés d'un certificat de
décontamination complété et d'un rapport de plainte. Ces formulaires
sont disponibles directement auprès de TRACOE medical ou sur le
site internet www.tracoe.com.
13. Conditions générales de vente
La vente, la livraison et la reprise de tous les produits TRACOE sont
soumises à l'acceptation des Conditions générales de vente (CGV) en
vigueur, qui sont disponibles auprès de TRACOE medical GmbH ou
sur notre site internet www.tracoe.com.
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