Garantie - Boston Scientific Rezum Manuel D'utilisation

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GARANTIE

Ces garanties couvrent les produits Boston Scientific suivants (produit garanti) :
Équipement
• Générateur Rezūm™
Dispositifs jetables
• Dispositif de mise en place Rezūm
Garantie relative à l'équipement. Sauf indication contraire, Boston Scientific garantit
pour un an à compter de la date de début de la garantie (tel que défini ci-dessous) que
l'équipement sera exempt de vices de titre, de matériel et de fabrication dans le cadre
d'une utilisation et d'un entretien normaux. Cette garantie couvre les pièces et n'est
disponible que pour les utilisateurs finaux qui achètent l'équipement auprès de Boston
Scientific ou de ses distributeurs autorisés. Toute vente, location ou autre transfert
ou utilisation de l'équipement garanti par ou à une personne autre que l'acheteur
d'origine entraîne la cessation immédiate de cette garantie. Les clients qui achètent
par l'intermédiaire d'un distributeur autorisé doivent contacter rapidement Boston
Scientific à la suite de cet achat pour activer cette garantie.
Les clients achetant des plans de service de Boston Scientific prolongent la couverture
des équipements garantis au-delà de la période de garantie d'un an (plan d'entretien
total ; plan d'entretien essentiel).
Garantie relatives aux dispositifs jetables Les dispositifs jetables sont garantis à la
date de première utilisation ou d'expiration des produits. La réutilisation de dispositifs
jetables annule cette garantie pour tous les produits garantis (y compris l'équipement)
qui sont normalement couverts. Toute vente ou autre transfert ou utilisation de dispositifs
à usage unique garantis par ou à une personne autre que l'acheteur d'origine entraîne
la cessation immédiate de cette garantie.
Début de la garantie. La période de garantie commence (la «  date de début de la
garantie ») à la date de vente du produit garanti au client. La période de garantie pour
tout produit ou composant garanti fourni pour répondre à une réclamation au titre de la
garantie sera la plus longue de la durée non expirée de la garantie applicable au produit
réparable ou remplacé ou 90 jours. Boston Scientific garantit tout l'équipement qui est
prêté ou reste autrement la propriété de Boston Scientific dans le cadre de l'accord de
Boston Scientific avec le client.
Recours. Si le client informe rapidement Boston Scientific de la réclamation au titre
de sa garantie pendant la période de garantie et rend le produit garanti disponible
à l'inspection et à la réparation, Boston Scientific remplacera (avec des pièces de
rechange ou neuves, selon son choix) le produit ou les composants non conformes du
produit garanti. Les recours ci-après sont les voies de recours exclusives du client et
la seule responsabilité de Boston Scientific pour les réclamations dans le cadre de la
garantie.
Limites. Boston Scientific n'a aucune obligation envers le client ci-dessous si la
réclamation au titre de la garantie résulte ou découle de (i) l'utilisation du produit
garanti d'une manière ou dans un environnement, ou à quelque fin pour laquelle Boston
Scientific ne l'a pas conçu, ou en violation des recommandations de Boston Scientific
ou de la FDA concernant son utilisation ; ou (ii) toute altération, modification ou révision
du produit garanti par le client ou un tiers. En outre, ces garanties ne couvrent pas :
(i) tout défaut ou anomalie résultant, en tout ou en partie, d'un stockage ou d'un transport
inapproprié d'un endroit à l'autre, d'une utilisation ou d'une manipulation inappropriée,
de la non-réalisation de la maintenance des produits garantis de la manière décrite
dans les instructions ou spécifications applicables ou de toute cause externe aux
produits garantis ou d'autres causes indépendantes de la volonté raisonnable de Boston
Scientific ; (ii) le paiement ou le remboursement de tous les coûts de l'établissement
découlant de la réparation ou du remplacement des produits garantis.
LES GARANTIES ET VOIES DE RECOURS STIPULÉES CI-AVANT S'APPLIQUENT À
L'EXCLUSION DE TOUTE AUTRE GARANTIE, VOIE DE RECOURS ET CONDITION,
ÉCRITE OU ORAL, EXPRESSE OU IMPLICITE. BOSTON SCIENTIFIC SE DÉGAGE DE
TOUTE GARANTIE IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE
QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. SI BOSTON
SCIENTIFIC NE PEUT LÉGALEMENT EXCLURE DE GARANTIES IMPLICITES DÉCOULANT
DE CETTE GARANTIE LIMITÉE, DE TELLES GARANTIES, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE
DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE SPÉCIFIQUE, SONT
LIMITÉES À LA DURÉE DE LA PRÉSENTE GARANTIE. AUCUN AGENT OU EMPLOYÉ DE
BOSTON SCIENTIFIC N'EST AUTORISÉ À FAIRE DE MODIFICATION, D'EXTENSION OU
D'ADDITION À CETTE GARANTIE.
BOSTON SCIENTIFIC N'EST PAS RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, SPÉCIAL,
FORTUIT OU CONSÉCUTIF RÉSULTANT DE TOUTE VIOLATION DE GARANTIE OU
CONDITION, OU SOUS TOUTE AUTRE THÉORIE DU DROIT, Y COMPRIS SANS S'Y LIMITER
DES PROFITS PERDUS, DES TEMPS D'ARRÊT, DES DÉCLARATIONS D'INTENTION,
DOMMAGES À L'ÉQUIPEMENT OU AUX BIENS OU LEUR REMPLACEMENT OU DES
RETARDS DE SERVICE OU L'INCAPACITÉ À RENDRE LE SERVICE.
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