BRP Can-am Outlander 2023 Serie Guide Du Conducteur page 372

Si une des conditions précédentes n'est pas rencontrée, BRP n'a pas
l'obligation d'honorer la garantie limitée reliée aux véhicules en ques-
tion et ce, tant pour une utilisation privée que commerciale. De telles
restrictions sont nécessaires afin que BRP puisse préserver le carac-
tère sécuritaire de ses produits ainsi que la sécurité de ses clients et
du public.
C C O O N N D D I I T T I I O O N N S S D D ' ' O O B B T T E E N N T T I I O O N N D D E E L L A A C C O O U U V V E E R R - -
T T U U R R E E D D E E G G A A R R A A N N T T I I E E
Le consommateur doit cesser d'utiliser le VTT dès la découverte d'une
anomalie. Le consommateur doit aviser un distributeur/concession-
naire VTT Can-Am dans les deux (2) mois suivant la découverte d'un
vice; il doit également lui donner un accès raisonnable au produit ainsi
qu'un délai raisonnable pour le réparer. Le consommateur doit pré-
senter au distributeur/concessionnaire VTT Can-Am une preuve d'a-
chat du produit et doit signer le bon de réparation avant le début des
réparations afin de valider une demande de travail sous garantie.
Toute pièce remplacée en vertu de la présente garantie limitée devient
la propriété de BRP.
Veuillez prendre note que le délai de notification est soumise à la lé-
gislation nationale ou locale applicable dans le pays du client.
C C E E Q Q U U E E B B R R P P F F E E R R A A
Dans la mesure où la loi le permet, les obligations de BRP en vertu de
la présente garantie se limitent, à son choix, soit à réparer les pièces
qui, dans des conditions normales d'utilisation, d'entretien et de ser-
vice, présentent un vice, ou soit à remplacer ces pièces par des piè-
ces d'origine VTT Can-Am neuves, sans frais pour le coût des pièces
et/ou de la main d'œuvre encouru par un distributeur/concessionnaire
VTT Can-Am et ce pour la durée de couverture de la présente garan-
tie et aux conditions ci-énoncées. La responsabilité de BRP est limitée
à la réparation ou au remplacement des pièces. Aucune réclamation
concernant une rupture de garantie ne peut entraîner l'annulation ou
la rescision de la vente du VTT Can-Am au propriétaire. Vous avez
peut-être d'autres droits, lesquels peuvent varier d'un pays à l'autre.
Si une réparation couverte par cette garantie est requise en dehors de
l'EEE, de la CEI, ou en Turquie ou en Russie, le propriétaire sera res-
ponsable des charges additionnelles causées par les pratiques et
conditions locales, tel que, sans s'y limiter, le transport, les assuran-
ces, taxes, droit de licences, frais d'importations, et tout autres dé-
bours, y compris ceux exigés par les gouvernements, États, territoires
et leurs agences respectives.
BRP se réserve le droit d'améliorer ou de modifier ses produits en tout
temps sans encourir aucune obligation de modifier les produits fabri-
qués auparavant.
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