G G A A R R A A N N T T I I E E L L I I M M I I T T É É E E I I N N T T E E R R N N A A T T I I O O N N A A L L E E B B R R P P : :
2 2 0 0 2 2 3 3 C C A A N N - - A A M M ® ® V V T T T T
P P O O R R T T É É E E D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E L L I I M M I I T T É É E E
Bombardier Produits Récréatifs inc. (BRP)* garantit ses VTT Can-Am
pour jeunes 2023 vendus par des distributeurs ou des concessionnai-
res autorisés par BRP à distribuer des VTT Can-Am (« distributeur/
concessionnaire VTT Can-Am ») hors du Canada, des États-Unis, des
pays membres de l'Espace économique européen ("EEE" : États
membres de l'Union Européenne, Royaume-Uni, Norvège, Islande et
Liechtenstepo), des pays membres de la Communauté des États in-
dépendants ("CEI") (incluant l'Ukraine et le Turkménistan, à l'exclu-
sion de la Russie), la Turquie et la Russie, contre tout vice dans les
matériaux ou la fabrication pendant la période décrite et selon les
conditions décrites ci-dessous.
Les pièces et accessoires qui ne sont pas installés à l'usine ne sont
pas couverts par cette garantie limitée.
Veuillez vous reporter au texte de la garantie limitée applicable aux
pièces et accessoires.
La présente garantie limitée deviendra nulle et non avenue si : (1) Le
VTT a été utilisé dans le cadre d'une course ou de toute autre compé-
tition, à n'importe quel moment, même par un propriétaire antérieur;
ou (2) une modification du VTT a entraîné une altération de son fonc-
tionnement, de ses performances ou de sa durée de vie, ou le VTT a
été modifié dans le but de changer son utilisation première.
L L I I M M I I T T A A T T I I O O N N D D E E R R E E S S P P O O N N S S A A B B I I L L I I T T É É
DANS LA MESURE OÙ LA LOI LE PERMET, LA PRÉSENTE GA-
RANTIE EST CONVENUE ET REMPLACE TOUTE AUTRE GARAN-
TIE
EXPRESSE
OU
IMPLICITE,
Y
COMPRIS
ET
SANS
RESTREINDRE TOUTE GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE OU
TOUTE GARANTIE DE CONVENANCE À DES FINS OU UN USAGE
PARTICULIER. DANS LA MESURE OÙ ON NE PEUT Y RENON-
CER, LA DURÉE DES GARANTIES IMPLICITES SE LIMITE À
CELLE DE LA GARANTIE EXPRESSE. LES DOMMAGES IMPRÉ-
VUS ET INDIRECTS NE SONT PAS COUVERTS EN VERTU DE LA
PRÉSENTE GARANTIE. LES EXONÉRATIONS, LIMITES ET EX-
CLUSIONS MENTIONNÉES PLUS HAUT NE SONT PAS RECON-
NUES
DANS
CERTAINES
CIRCONSCRIPTIONS
ADMINISTRATIVES. ELLES PEUVENT PAR CONSÉQUENT NE
PAS S'APPLIQUER. LES DROITS SPÉCIFIQUES QUE CONFÈRE
LA PRÉSENTE GARANTIE S'APPLIQUENT À SON TITULAIRE, QUI
PEUT AUSSI AVOIR D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON
LES PAYS. (POUR LES PRODUITS ACHETÉS EN AUSTRALIE,
VOIR LA PÉRIODE DE GARANTIE CI-DESSOUS).
360