BRP Can-am Outlander 2023 Serie Guide Du Conducteur page 371

pertes de temps et les pertes de revenus ou la perte de jouissance
du véhicule pendant la durée du service ou des réparations.
D D U U R R É É E E D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des
deux dates suivantes : (1) la date de livraison au premier acheteur au
détail ou; (2) la date à laquelle le produit est mis en service pour la
première fois, et ce pour une période de :
1. VINGT-QUATRE (24) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation
privée.
2. SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation commerciale ou
locative.
Un produit est utilisé à des fins commerciales lorsqu'on l'utilise dans le
cadre de tout travail ou emploi qui génère des revenus, à n'importe
quel moment de la période de garantie. Un produit est également uti-
lisé à des fins commerciales lorsque, à n'importe quel moment de la
période de garantie, il est immatriculé à des fins commerciales.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation
de services en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée
au-delà de sa date d'échéance originale.
Veuillez prendre note que la durée ou toutes autres modalités de la
garantie sont sujettes aux lois locales ou nationales qui s'appliquent
pour votre pays.
C C O O N N D D I I T T I I O O N N S S D D ' ' A A P P P P L L I I C C A A T T I I O O N N D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E
La présente garantie s'applique seulement si chacune des conditions
suivantes est respectée :
– Le VTT Can-Am 2023 doit être acheté en tant que véhicule neuf et
non utilisé par son premier propriétaire auprès d'un distributeur/
concessionnaire VTT Can-Am autorisé à distribuer des VTT Ca-
n-Am dans le pays où la vente a été conclue;
– Le processus d'inspection de prélivraison prescrit par BRP doit
être effectué et documenté;
– Le produit doit être enregistré en bonne et due forme par un distri-
buteur/concessionnaire de VTT Can-Am autorisé;
– Le VTT Can-Am 2023 doit être acheté dans le pays (ou, dans le
cas de l'EEE, l'union de pays) dans lequel l'acheteur réside. et
– L'entretien de routine décrit dans le Guide du conducteur doit être
effectué dans les délais prescrits pour que la garantie soit mainte-
nue. BRP se réserve le droit de rendre la couverture de garantie
conditionnelle à la preuve que l'entretien a été effectué
adéquatement.
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