GARANTIE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS PAR
la période ou le kilométrage, selon la première éventualité, avant
le premier point de remplacement prévu pour cette pièce. Si la
pièce tombe en panne avant le premier point de remplacement
prévu, la pièce sera réparée ou remplacée par BRP. Toute pièce
réparée ou remplacée sous garantie est garantie pendant le reste
de la période avant le premier point de remplacement prévu pour
la pièce.
6. Les services de garantie ou les réparations sont fournis par tous
les concessionnaires du fabricant qui appartiennent au fabricant
ou qui sont franchisés pour l'entretien des VRHR en question.
7. Le propriétaire du VRHR ne doit pas être facturé pour le travail de
diagnostic qui permet de déterminer qu'une pièce garantie est en
fait défectueuse, à condition que ce travail de diagnostic soit effec-
tué dans une station de garantie.
8. BRP est responsable des dommages causés à d'autres compo-
sants du véhicule par la défaillance d'une pièce garantie.
9. Toute pièce de rechange désignée par BRP peut être utilisée pour
les réparations sous garantie, sans frais pour le propriétaire du vé-
hicule. Cette utilisation ne réduira pas les obligations de garantie
de BRP, sauf que BRP ne peut pas être responsable de la répara-
tion ou du remplacement d'aucune des pièces de rechange non
couverte par la garantie.
10. Toute pièce ajoutée ou modifiée conformément aux exemptions de
l'Air Resources Board applicables aux interdictions de la section
27156 du Code des véhicules peut être utilisée sur un VRHR. Une
telle utilisation, en soi, ne constitue pas un motif de rejet d'une de-
mande de garantie. BRP n'est pas responsable des défaillances
des pièces garanties causées par l'utilisation d'une ou de plusieurs
pièces ajoutées ou modifiées, à moins que ces pièces ne soient
également garanties.
Conditions et exclusions :
– BRP peut vous refuser la couverture de la garantie si votre VRHR
ou une pièce a subi une défaillance directement due à une utilisa-
tion abusive, une négligence, un entretien inadéquat ou des modi-
fications non approuvées.
V V o o s s o o b b l l i i g g a a t t i i o o n n s s e e t t d d r r o o i i t t s s d d e e g g a a r r a a n n t t i i e e
Le California Air Resources Board est heureux d'expliquer la garantie
du système de contrôle des émissions par évaporation de votre véhi-
cule hors route 2023. En Californie, les nouveaux véhicules récréatifs
hors route doivent être conçus, construits et équipés pour satisfaire
aux normes anti-smog strictes de l'État. BRP doit garantir le système
de contrôle des émissions par évaporation de votre véhicule hors
route pour les périodes de temps indiquées plus bas dans la mesure
où il n'y a aucun abus, négligence, entretien inapproprié ou modifica-
tion non approuvée de votre véhicule hors route.
ÉVAPORATION DE CALIFORNIE
357