Garantie Limitée - Dispositifs Externes - Boston Scientific Precision SC-1110 Mode D'emploi

Manuel du système de stimulation médullaire Precision™ destiné au médecin
Garantie limitée - Dispositifs externes
Boston Scientific Corporation (dénommé Boston Scientific) garantit la télécommande et le
système de chargement (chargeur et/ou station de base du chargeur) contre tout défaut de
fabrication ou de matériel pour une période d'un (1) an à compter de la date d'achat.
Si un composant de la télécommande ou du système de chargement cesse de fonctionner dans
les limites normales à compter d'un an suivant la date d'achat, Boston Scientific remplacera le
dispositif ou le composant par un dispositif ou composant équivalent du point de vue fonctionnel
fabriqué par Boston Scientific. Aucune autre couverture n'est prévue en vertu de la présente
garantie limitée. La garantie limitée pour un dispositif ou un composant de rechange durera
uniquement un an à compter de la date d'achat. Les réclamations dans le cadre de la garantie
limitée sont soumises aux conditions et limitations supplémentaires suivantes :
1. La carte d'enregistrement du produit doit être complétée et renvoyée à Boston Scientific
sous 30 jours après l'achat.
2. Boston Scientific doit confirmer la défaillance du dispositif ou du composant.
3. Le dispositif ou le composant doit être retourné à Boston Scientific (ou à un agent agréé de
Boston Scientific) dans les 30 jours qui suivent la date à laquelle il a cessé de fonctionner
dans les limites normales. Ce dispositif ou composant sera la propriété de Boston Scientific.
4. La présente garantie limitée ne comprend pas les défaillances de fonctionnement dans les
limites normales causées par :
(a) incendies, inondations, foudre, sinistres naturels, dégâts des eaux et autres calamités
communément définies comme des « catastrophes naturelles » ;
(b) accident, mauvais usage, utilisation abusive, négligence ou incapacité du client à faire
fonctionner le dispositif ou composant suivant les instructions du fabricant ;
(c) tentatives non autorisées de réparation, d'entretien ou de modification du dispositif ou
composant par le patient ou tout autre tiers non autorisé ; ou
(d) connexion au dispositif ou composant d'équipements non fournis ni formellement
autorisés par Boston Scientific.
La présente garantie limitée est la seule garantie qui s'applique au dispositif ou au
composant, et Boston Scientific décline expressément toute autre garantie expresse ou
implicite, y compris toute garantie de qualité marchande ou d'adéquation à un usage
spécifique.
En vertu de la présente garantie limitée, Boston Scientific sera uniquement responsable
du remplacement du dispositif ou du composant par un produit équivalent du point de vue
fonctionnel fabriqué par Boston Scientific, et ne sera en aucun cas responsable des dommages
(directs, indirects, consécutifs ou accidentels) causés par le dispositif ou le composant, que ce
soit au titre d'une garantie, d'un contrat, d'un délit civil ou de tout autre principe de droit.
Manuel destiné aux médecins
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