Manuel du système de stimulation médullaire Precision™ destiné au médecin
Garantie limitée - Sondes
Boston Scientific Corporation (dénommé Boston Scientific) garantit les sondes Linear™, la sonde
Infinion™, les extensions de sonde, les sondes chirurgicales à palette Artisan™ et les répartiteurs
contre tout vice de fabrication et de matériau au patient, pour une période d'un (1) an à compter
de la date d'implantation.
Une sonde, une extension ou un répartiteur qui ne fonctionne pas correctement à des tolérances
normales dans une période de (1) an à compter de la date de l'intervention est couvert par la
présente garantie limitée. La responsabilité de Boston Scientific aux termes de cette garantie sera
limitée : (a) au remplacement par une sonde, une extension ou un répartiteur fonctionnellement
équivalent(e) ; ou (b) à un crédit égal au prix d'achat d'origine pour l'acquisition d'une nouvelle
sonde, extension ou d'un répartiteur. Les réclamations relatives aux produits, dans le cadre de la
garantie limitée de Boston Scientific, sont soumises aux conditions et limitations suivantes :
1. La carte d'enregistrement du produit doit être complétée et renvoyée à Boston Scientific sous
30 jours après l'intervention afin de prétendre à vos droits de garantie.
2. La sonde, l'extension ou le répartiteur doit être retourné à Boston Scientific (ou à un agent
agréé) sous 30 jours à partir de la défaillance ou de la découverte du défaut, et devient la
propriété de Boston Scientific.
3. La sonde, l'extension ou le répartiteur doit être implanté(e) avant la « Date limite d'utilisation ».
4. La défaillance de la sonde, de l'extension ou du répartiteur doit être confirmée par Boston
Scientific. Cette garantie exclut spécifiquement les défauts ou défaillances causés par :
(a) un incendie, une inondation, un éclair, une catastrophe naturelle, un dégât des eaux et
tout autre incident généralement défini comme « cas fortuit » ; (b) un accident, une mauvaise
utilisation, un abus, une négligence ou le fait que le client n'utilise pas la sonde, l'extension et
le répartiteur conformément aux instructions du fabricant ; (c) des tentatives non autorisées
de réparation, de maintenance ou de modification de l'équipement par le client ou toute autre
personne non autorisée ; ou (d) le raccordement à un équipement non fourni par Boston
Scientific sans son accord préalable.
a. La présente garantie ne concerne pas les accessoires chirurgicaux utilisés avec la sonde,
l'extension ou le répartiteur Linear, ou la sonde, l'extension ou le répartiteur chirurgical.
5. La décision concernant le remplacement du produit ou l'attribution d'un crédit reste à la seule
discrétion de Boston Scientific. Pour la sonde, l'extension ou le répartiteur de rechange,
la garantie aura uniquement effet jusqu'à la fin de la période de garantie de la sonde, de
l'extension ou du répartiteur d'origine qui a fait l'objet d'un remplacement.
Manuel destiné aux médecins
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