Garantie Limitée - Sondes - Boston Scientific Vercise Mode D'emploi

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Garantie limitée - Sondes
Boston Scientific Corporation (dénommé Boston Scientific) garantit au patient les sondes DBS, les
sonde-extensions et les capuchons de sondes contre tout défaut de fabrication ou de matériel pendant
une période d'un (1) an à compter de la date d'implantation.
Une sonde, une extension de sonde, ou un capuchon de sonde qui ne fonctionne pas correctement à
des tolérances normales dans une période d'un (1) an à compter de la date de l'opération est couvert
par la présente garantie limitée. La responsabilité de Boston Scientific aux termes de cette garantie
sera limitée : (a) au remplacement par une sonde, une extension de sonde ou un capuchon de sonde
équivalent sur le plan fonctionnel ; ou (b) à un crédit égal au prix d'achat d'origine pour l'acquisition d'une
nouvelle sonde ou extension de sonde ou d'un nouveau capuchon de sonde. Les réclamations relatives
aux produits, dans le cadre de la garantie limitée de Boston Scientific, sont soumises aux conditions et
limitations suivantes :
1. Le formulaire d'enregistrement du produit/la carte d'implant doit être complété et renvoyé à
Boston Scientific sous 30 jours après l'intervention afin de prétendre à vos droits de garantie.
2. La sonde, l'extension de sonde ou le capuchon de sonde doit être retourné à Boston Scientific (ou à
un agent agréé) sous 30 jours à partir de la défaillance ou de la découverte du défaut, et devient la
propriété de Boston Scientific.
3. La sonde, l'extension de sonde ou le capuchon de sonde doit être implanté avant la date limite
d'utilisation.
4. La défaillance de la sonde, de l'extension de sonde ou du capuchon de sonde doit être confirmée par
Boston Scientific. Cette garantie exclut spécifiquement les défauts ou défaillances causés par :
(a). un incendie, une inondation, la foudre, une catastrophe naturelle, un dégât des eaux et tout
autre incident généralement défini comme des « catastrophes naturelles » ;
(b). un accident, une mauvaise utilisation, un abus, une négligence ou le fait que le client n'utilise
pas la sonde, l'extension de sonde ou le capuchon de sonde conformément aux instructions du
fabricant ;
(c). des tentatives non autorisées de réparation, de maintenance ou de modification de l'équipement
par le client ou toute autre personne non autorisée ; ou
(d). le raccordement à un équipement non fourni par Boston Scientific sans son accord préalable.
5. Cette garantie ne comprend pas les accessoires chirurgicaux utilisés avec la sonde, l'extension de
sonde ou le capuchon de sonde.
6. La décision concernant le remplacement du produit ou l'attribution d'un crédit reste à la seule
discrétion de Boston Scientific. Pour une sonde, extension de sonde ou capuchon de sonde de
rechange, la garantie n'aura effet que jusqu'à la fin de la période de garantie de la sonde, de
l'extension de sonde ou du capuchon de sonde d'origine ayant fait l'objet d'un remplacement.
La présente garantie prévaut sur toute autre garantie, explicite ou implicite, notamment toute garantie de
qualité marchande ou d'adéquation à l'usage prévu. Sauf mention expresse dans la présente garantie limitée,
Boston Scientific ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct, indirect ou accidentel causé par un
dysfonctionnement, une défaillance ou un défaut du dispositif, que la réclamation soit basée sur une garantie, un
contrat, un acte dommageable ou tout autre élément.
Boston Scientific ne peut être tenu responsable en cas de réutilisation, de retraitement ou de
restérilisation des instruments et n'assume aucune garantie, explicite ou implicite, y compris notamment
toute garantie de qualité marchande ou d'adaptation à un usage particulier concernant ces instruments.
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