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La présente garantie limitée est la seule garantie qui s'applique au GII non rechargeable, et Boston
Scientific décline expressément toute autre garantie expresse ou implicite, y compris toute garantie
de qualité marchande ou d'adéquation à un usage spécifique. En vertu de la présente garantie
limitée, Boston Scientific sera uniquement responsable du remplacement du GII non rechargeable
par un produit équivalent du point de vue fonctionnel fabriqué par Boston Scientific, et ne sera en
aucun cas responsable des dommages (directs, indirects, consécutifs ou accidentels) causés par
le GII non rechargeable, que ce soit au titre d'une garantie, d'un contrat, d'un délit civil ou de tout
autre principe de droit.
Boston Scientific ne peut être tenu responsable en cas de réutilisation, de retraitement ou de
restérilisation des instruments et n'assume aucune garantie, explicite ou implicite, y compris
notamment toute garantie de qualité marchande ou d'adaptation à un usage particulier concernant
ces instruments.
Garantie limitée - Sondes
Boston Scientific Corporation (dénommé Boston Scientific) garantit au patient les sondes DBS, les
extensions de sondes et les capuchons de sondes contre tout défaut de fabrication ou de matériel
pendant une période d'un (1) an à compter de la date d'implantation.
Une sonde, une extension de sonde, ou un capuchon de sonde qui ne fonctionne pas
correctement à des tolérances normales dans une période d'un (1) an à compter de la date de
l'intervention est couvert par la présente garantie limitée. La responsabilité de Boston Scientific
aux termes de cette garantie sera limitée : (a) au remplacement par une sonde, une extension de
sonde ou un capuchon de sonde équivalent sur le plan fonctionnel ; ou (b) à un crédit égal au prix
d'achat d'origine pour l'acquisition d'une nouvelle sonde ou extension de sonde ou d'un nouveau
capuchon de sonde. Les réclamations relatives aux produits, dans le cadre de la garantie limitée
de Boston Scientific, sont soumises aux conditions et limitations suivantes :
1. La carte d'enregistrement du produit doit être complétée et renvoyée à Boston Scientific sous
30 jours après l'intervention afin de prétendre à vos droits de garantie.
2. La sonde, l'extension de sonde ou le capuchon de sonde doit être retourné à Boston Scientific
(ou à un agent agréé) sous 30 jours à partir de la défaillance ou de la découverte du défaut, et
devient la propriété de Boston Scientific.
3. La sonde, l'extension de sonde ou le capuchon de sonde doit être implanté avant la date limite
d'utilisation.
4. La défaillance de la sonde, de l'extension de sonde ou du capuchon de sonde doit être
confirmée par Boston Scientific. Cette garantie exclut spécifiquement les défauts ou
défaillances causés par : (a) un incendie, une inondation, un éclair, une catastrophe naturelle,
un dégât des eaux et tout autre incident généralement défini comme des « catastrophes
naturelles » ; (b) un accident, une mauvaise utilisation, un abus, une négligence ou le fait que
le client n'utilise pas la sonde, l'extension de sonde ou le capuchon de sonde conformément
aux instructions du fabricant ; (c) des tentatives non autorisées de réparation, de maintenance
ou de modification de l'équipement par le client ou toute autre personne non autorisée ; ou (d)
le raccordement à un équipement non fourni par Boston Scientific sans son accord préalable.
(a). Cette garantie ne comprend pas les accessoires chirurgicaux utilisés avec la sonde,
l'extension de sonde ou le capuchon de sonde.
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90985313-04 Rév A 56 sur 423
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