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GARANTIE EXPRESSE LIMITÉE AU TITRE DES ÉMISSIONS DU VÉHICULE
et lui amener son véhicule aux fins de
réparation.
Le propriétaire est responsable des
frais accessoires, en l'occurrence
des frais de communication, de
repas et d'hébergement engagés
par le propriétaire ou ses employés,
lesquels résultent d'une anomalie sous
garantie.
Il est responsable des frais
d'inutilisation, des dommages à
la cargaison, des amendes, des taxes
applicables, des frais commerciaux
et des autres pertes résultant d'une
anomalie sous garantie.
Il lui incombe aussi de conserver en
l'état les paramètres des programmes
informatiques et les paramètres de
6
réduction des émissions du moteur,
conformément aux spécifications
du fabricant. Cette responsabilité
comprend les paramètres propres aux
gaz à effet de serre (GES) auxquels
6-14
il n'est pas possible d'apporter de
modifications avant l'atteinte du
kilométrage d'expiration des limites
d'émission de gaz à effet de serre
(GES) de chaque système.
Le propriétaire est responsable du
maintien de la configuration d'origine
de toutes les pièces matérielles
reliées aux normes d'émissions de
gaz à effet de serre (GES) et de leur
fonctionnement adéquat pendant
une durée de vie réglementaire
utile complète correspondant à
435 000 milles (700 000 km), dans
le cas des véhicules de classe 8, à
185 000 milles (298 000 km), dans le
cas des véhicules de classes 6 et 7, et
à 110 000 milles (177 000 km), dans le
cas des véhicules de classe 5.
Y53-1213-1C1
Pièces de rechange
PACCAR recommande que les pièces
de rechange servant à l'entretien, à la
réparation ou au remplacement des
composants d'émission de gaz à effet
de serre (GES) soient des pièces ou
des ensembles neufs, sinon des pièces
ou des ensembles d'origine remis à
neuf et approuvés. L'utilisation d'un
moteur autre qu'un moteur d'origine ou
de pièces de rechange qui ne sont pas
équivalentes aux spécifications des
pièces d'origine du motoriste PACCAR
ou du fabricant d'équipement d'origine
du véhicule en usine risque d'entraver
le bon fonctionnement du moteur et du
système antipollution ou leur utilisation
efficace, puis de mettre en péril votre
garantie au titre des émissions de gaz
à effet de serre (GES).
Les pièces d'origine du véhicule ou du
moteur doivent en outre faire l'objet
d'un remplacement par des pièces
faites d'un matériau semblable et
(03/17)
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