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GARANTIE EXPRESSE LIMITÉE AU TITRE DES ÉMISSIONS DU VÉHICULE
RELATIVES AUX ÉMISSIONS
COUVERTES PAR LA GARANTIE.
Cette garantie expresse limitée
sur les émissions du véhicule
relativement aux pneus d'origine se
limite uniquement à la conformité
en matière d'émissions. Les pneus
sont garantis séparément par leur
fabricant contre les vices de matériaux
et de fabrication autres que ceux qui
entraînent le défaut de conformité à
la réglementation en matière de gaz
à effet de serre (GES) au Canada
et aux États-Unis, sous réserve des
limites et des modalités stipulées dans
l'accord de garantie du fabricant de
pneus. Vous êtes responsable du bon
fonctionnement et de l'entretien du
véhicule et de ses pneus. La présente
garantie de PACCAR ne couvre pas
6
l'usure normale des pneus.
6-12
Composants certifiés
conformes aux normes
d'émission de gaz à effet de
serre (GES) autres que les
pneus
La présente garantie au titre des
émissions de gaz à effet de serre
(GES) s'applique au véhicule
(ci-après nommé véhicule) certifié
auprès de l'Agence de protection de
l'environnement (EPA) des États-Unis.
Y53-1213-1C1
Droits et obligations relatifs
à votre garantie
Le présent véhicule fait l'objet d'une
garantie sur les composants qui
influent directement sur la certification
aux normes d'émissions de gaz à
effet de serre (GES) du fabricant
auprès de l'Agence de protection de
l'environnement (EPA) des États-Unis.
PACCAR doit garantir les composants
en question pendant les périodes
indiquées ci-dessous, à la condition
que le véhicule n'ait pas fait l'objet d'un
usage abusif, de négligence ou d'un
entretien inadéquat.
Si une pièce reliée aux émissions de
gaz à effet de serre (GES) comporte
un vice de matériau ou d'assemblage,
PACCAR s'engage à en effectuer la
réparation ou le remplacement.
(03/17)
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