Générateur D'impulsions Implantable (Gii) Non Rechargeable - Boston Scientific Vercise Mode D'emploi

Générateur d'impulsions implantable (GII) non
rechargeable
Boston Scientific Corporation garantit le générateur d'impulsions implantable non rechargeable (ci-après GII
non rechargeable) contre tout défaut de fabrication ou de matériel pour une période de deux (2) ans à compter
de la date d'implantation du GII non rechargeable. Cette garantie s'applique uniquement au patient recevant le
GII non rechargeable et à aucune autre personne ou entité. Cette garantie ne s'applique pas aux sondes, aux
extensions ou aux accessoires chirurgicaux utilisés avec le GII non rechargeable.
Un GII non rechargeable qui cesse de fonctionner dans les limites normales dans les deux (2) ans suivant la
date de l'implantation est couvert par la présente garantie limitée. La responsabilité de Boston Scientific aux
termes de cette garantie sera limitée : (a) au remplacement du GII non rechargeable par un produit équivalent
du point de vue fonctionnel fabriqué par Boston Scientific ; ou (b) au remboursement de l'achat d'un nouveau
GII. Le montant de la garantie est calculé en tenant compte du prix du dispositif le moins cher (GII d'origine
ou de rechange). Aucune autre couverture n'est prévue en vertu de la présente garantie limitée. La présente
garantie limitée pour le remplacement du GII non rechargeable durera uniquement deux ans à compter de la
date d'implantation du GII non rechargeable d'origine.
Remarque : La durée de vie de la pile/batterie d'un GII non rechargeable peut varier en fonction
de divers facteurs. Par conséquent, la présente garantie ne s'étend pas à l'usure
de la pile/batterie d'un GII non rechargeable, sauf si une telle usure est due à un
défaut de fabrication ou de matériel. La durée de vie de la pile/batterie dépend de vos
réglages et de vos conditions de stimulation.
Les réclamations présentées dans le cadre de cette garantie limitée sont soumises aux conditions et
restrictions supplémentaires suivantes :
1. Le formulaire d'enregistrement du produit/la carte d'implant doit être rempli et renvoyé à Boston
Scientific dans un délai de 30 jours après l'opération.
2. Le GII non rechargeable doit être implanté avant la « Date limite d'utilisation ».
3. La défaillance du GII non rechargeable doit être confirmée par Boston Scientific.
4. Le GII non rechargeable doit être retourné à Boston Scientific (ou à un agent agréé de Boston
Scientific) dans les 30 jours qui suivent la date à laquelle le dispositif a cessé de fonctionner dans les
limites normales. Ce GII non rechargeable sera la propriété de Boston Scientific.
5. La garantie limitée n'inclut pas les défauts de fonctionnement dans des conditions normales
provoqués par :
(a). un incendie, une inondation, la foudre, une catastrophe naturelle, un dégât des eaux et tout
autre incident généralement défini comme des « catastrophes naturelles » ;
(b). un accident, une mauvaise utilisation, un abus, une négligence ou le fait que le client n'utilise
pas le GII non rechargeable conformément aux instructions du fabricant ;
(c). des tentatives non autorisées de réparation, de maintenance ou de modification du GII non
rechargeable par le patient ou toute autre personne non autorisée ou ;
(d). le raccordement de tout équipement non fourni ou expressément autorisé par Boston Scientific
au GII non rechargeable.
La présente Garantie limitée est la seule garantie qui s'applique au GII non rechargeable et Boston Scientific
décline expressément toute autre garantie expresse ou implicite, y compris toute garantie de qualité
marchande ou d'adéquation à un usage spécifique. En vertu de la présente garantie limitée, Boston Scientific
sera uniquement responsable du remplacement du GII non rechargeable par un produit équivalent du point de
vue fonctionnel fabriqué par Boston Scientific, et ne sera en aucun cas responsable des dommages (directs,
indirects, consécutifs ou accidentels) causés par le GII non rechargeable, que ce soit au titre d'une garantie,
d'un contrat, d'un délit civil ou de tout autre principe de droit.
Boston Scientific ne peut être tenu responsable en cas de réutilisation, de retraitement ou de restérilisation des
instruments et n'assume aucune garantie, explicite ou implicite, y compris notamment toute garantie de qualité
marchande ou d'adaptation à un usage particulier concernant ces instruments.
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Garantie limitée - GII
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