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pneus d'origine prend effet à compter de la
date de livraison du véhicule à l'acheteur
ou au locataire initial, alors que la durée ou
le kilométrage accumulés font l'objet d'un
calcul lorsqu'on amène le véhicule aux fins
de réparation des défectuosités liées aux
émissions couvertes par la garantie sur les
pneus d'origine. PACCAR N'OFFRE
AUCUNE AUTRE GARANTIE AU TITRE
DES ÉMISSIONS DU VÉHICULE
RELATIVEMENT AUX PNEUS
D'ORIGINE, EXPRESSE OU IMPLICITE.
DANS LA MESURE OÙ LA LOI LE
PERMET, PACCAR REJETTE
EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE
QUANT À LA VALEUR MARCHANDE OU
À L'APTITUDE À UN EMPLOI
PARTICULIER À L'ÉGARD DES
ÉMISSIONS DU VÉHICULE. PACCAR ET
LE CONCESSIONNAIRE VENDEUR NE
DOIVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS
RESPONSABLES DES DOMMAGES
INDIRECTS OU ACCESSOIRES, Y
COMPRIS NOTAMMENT : LA PERTE DE
REVENUS OU DE PROFITS; LE TEMPS
D'INUTILISATION DU VÉHICULE; LES
FRAIS DE COMMUNICATION; LES FRAIS
D'HÉBERGEMENT OU DE REPAS; LES
TAXES APPLICABLES, LES PERTES OU
LES FRAIS COMMERCIAUX; LES FRAIS
D'AVOCAT; ET LA RESPONSABILITÉ À
Y53-6192-1B1 (08/2024)
| INFORMATION - Garantie antipollution expresse limitée du véhicule |
L'ÉGARD DE TOUTE AUTRE PERSONNE
OU ENTITÉ PAR RAPPORT AUX
DÉFECTUOSITÉS RELATIVES AUX
ÉMISSIONS COUVERTES PAR LA
GARANTIE. Cette garantie expresse
limitée sur les émissions du véhicule
relativement aux pneus d'origine se limite
uniquement à la conformité en matière
d'émissions. Les pneus sont garantis
séparément par leur fabricant contre les
vices de matériaux et de fabrication autres
que ceux qui entraînent le défaut de
conformité à la réglementation en matière
de gaz à effet de serre (GES) au Canada
et aux États-Unis, sous réserve des limites
et des modalités stipulées dans l'accord de
garantie du fabricant de pneus. Vous êtes
responsable du bon fonctionnement et de
l'entretien du véhicule et de ses pneus. La
présente garantie de PACCAR ne couvre
pas l'usure normale des pneus.
Composants de réduction des gaz
à effet de serre (GES) autres que
les pneus
La présente garantie au titre des émissions
de gaz à effet de serre (GES) s'applique
au véhicule (ci-après nommé véhicule)
certifié auprès de l'Agence de protection
de l'environnement (EPA) des États-Unis.
Droits et obligations relatifs à votre
garantie
Le présent véhicule fait l'objet d'une
garantie sur les composants qui influent
directement sur la certification aux normes
d'émissions de gaz à effet de serre (GES)
du fabricant auprès de l'Agence de
protection de l'environnement (EPA) des
États-Unis. PACCAR doit garantir les
composants en question pendant les
périodes indiquées ci-dessous, à la
condition que le véhicule n'ait pas fait
l'objet d'un usage abusif, de négligence ou
d'un entretien inadéquat. Si une pièce
reliée aux émissions de gaz à effet de
serre (GES) comporte un vice de matériau
ou d'assemblage, PACCAR s'engage à en
effectuer la réparation ou le remplacement.
Garantie du fabricant
La présente couverture de garantie
antipollution s'applique pendant une durée
de cinq ans ou de 100 000 milles
(160 000 km), selon la première
éventualité, à compter de la date de
livraison du véhicule à l'acheteur ou au
locataire initial. Lorsqu'une anomalie sous
garantie se produit, PACCAR s'engage à
procéder au diagnostic et à la réparation
du véhicule, pièces et main-d'œuvre
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