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FRANÇAIS
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5.2.1 Informations pour les utilisateurs, les installations de traitement des
déchets et le marquage
Le présent document est préparé conformément à la directive 2012/19/UE (DEEE) afin de fournir les informations
nécessaires aux utilisateurs finaux sur la manière de traiter et d'éliminer les déchets EEE (équipements électriques et
électroniques), après quoi les déchets seront retirés du service et recyclés.
Marquage des produits
Les produits qui portent le symbole de la poubelle sur roues barré d'une croix comme indiqué ci-dessous et/ou dont
les symboles figurent dans sa documentation doivent être traités en appliquant les informations suivantes.
Pour les foyers privés
Le symbole de la poubelle barrée d'une croix sur le(s) produit(s) et/ou les documents explicatifs signifient que les
équipements électriques et électroniques usagés (DEEE) ne doivent pas être mélangés aux déchets domestiques
ordinaires. Pour un traitement, une récupération et un recyclage appropriés, apporter ce(s) produit(s) aux points de
collecte désignés où il(s) sera (seront) accepté(s) sans frais.
Dans certains pays, vous pouvez également retourner vos produits à votre revendeur local lors de l'achat d'un
nouveau produit équivalent.
Une mise au rebut correcte de ce produit permettra d'économiser des ressources précieuses et d'éviter tout effet
négatif potentiel sur la santé humaine et l'environnement, qui pourrait résulter d'une manipulation inappropriée des
déchets.
Contactez les autorités locales pour plus d'informations sur le point de collecte désigné le plus proche.
Des sanctions peuvent être appliquées en cas d'élimination incorrecte de ces déchets, conformément à votre
législation nationale.
Pour les utilisateurs professionnels de l'Union européenne
Le symbole de la poubelle barrée d'une croix sur le(s) produit(s) et/ou les documents explicatifs signifient que les
équipements électriques et électroniques usagés (DEEE) ne doivent pas être mélangés aux déchets domestiques
ordinaires.
Pour mettre au rebut des équipements électriques et électroniques (EEE), contactez votre revendeur ou fournisseur
pour de plus amples informations.
Une mise au rebut correcte de ce produit permettra d'économiser des ressources précieuses et d'éviter tout effet
négatif potentiel sur la santé humaine et l'environnement, qui pourrait résulter d'une manipulation inappropriée des
déchets.
Pour la mise au rebut dans des pays hors de l'Union européenne
Le symbole de la poubelle sur roues barrée d'une croix n'est valable que dans l'Union européenne (UE) et signifie que
les équipements électriques et électroniques usagés (DEEE) ne doivent pas être mélangés aux déchets ménagers
ordinaires.
Si vous souhaitez vous débarrasser de ce produit, veuillez contacter les autorités locales ou votre revendeur pour
connaître la méthode de mise au rebut appropriée.
Une mise au rebut correcte de ce produit permettra d'économiser des ressources précieuses et d'éviter tout effet
négatif potentiel sur la santé humaine et l'environnement, qui pourrait résulter d'une manipulation inappropriée des
déchets.
5.3 Manutention
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