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stipulées à la présente garantie limitée. S'il y a lieu, ces actes ne pourront être
opposables à BRP.
BRP se réserve le droit de modifier en tout temps la présente garantie limitée, ce-
la n'ayant toutefois aucun effet sur les conditions de garantie applicables et en vi-
gueur lors de la vente des Produits.
3 3 ) ) E E X X C C L L U U S S I I O O N N S S – – é é l l é é m m e e n n t t s s n n o o n n c c o o u u v v e e r r t t s s p p a a r r l l a a g g a a r r a a n n t t i i e e
Les éléments suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par la
garantie :
– L'usure normale;
– Les éléments d'entretien de routine, les mises au point et réglages;
– Les dommages causés par négligence ou le défaut de se conformer aux nor-
mes d'entretien ou de remisage telles que stipulées dans le Guide du
conducteur;
– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, d'entre-
tien ou de service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces
n'ayant pas été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dommages
résultant de réparations effectuées par une personne n'étant pas un conces-
sionnaire/distributeur BRP autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la né-
gligence, ou encore une utilisation non conforme aux recommandations du
Guide du conducteur;
– Des dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie,
d'un vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au Pro-
duit (voir le Guide du conducteur);
– Les dommages résultant de la rouille, corrosion et de l'exposition aux élé-
ments naturels;
– Les dommages résultant d'introduction de neige ou d'eau;
– Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects ou de
tout autre dommage, y compris entre autres le remorquage, les coûts de
transport, le remisage, les appels téléphoniques, la location, le recours à un
taxi, les inconvénients, les couvertures d'assurance, le remboursement de
prêts, les pertes de temps et les pertes de revenus ou la perte de jouissance
du véhicule pendant la durée du service ou des réparations.
La liste suivante comprend, sans s'y limiter, les éléments qui sont considérés
comme des articles d'usure et qui ne sont pas couverts par la garantie limitée de
BRP, à moins d'une défaillance étant un résultat direct d'un vice de conception
ou de fabrication :
– Batteries
– Plaquettes de frein
– Tambours et disques de frein
– Patins et disques d'embrayages
– Coulisseaux d'embrayage
– Ressorts d'embrayage
– Paliers d'embrayage remplaçable
– Courroies d'entraînement
– Filtres
– Surfaces finies et non finies
– Fusibles
GARANTIE LIMITÉE BRP POUR L'INTERNATIONAL 2024 CAN-AM
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VCC
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