Table des Matières
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9. Modalités et conditions relatives
aux autres fournisseurs
Le Logiciel TeleNav utilise la carte et
les autres données autorisées à
TeleNav par les fournisseurs de tiers
pour votre bénéfice et d'autres
utilisateurs finaux. Ce Contrat inclut
les modalités de l'utilisateur final
applicables à ces entreprises (compris
à la fin de ce Contrat), et donc votre
utilisation du Logiciel TeleNav est
aussi sujette à de telles modalités.
Vous consentez à vous conformer aux
modalités additionnelles suivantes,
qui sont applicables aux concédants
de licence de fournisseur de tiers de
TeleNav :
Contrat de licence de l'utilisateur
final du logiciel NavTeq
MODALITÉS DE L'UTILISATEUR
FINAL
Appendices
Le contenu fourni (« Données ») est
autorisé sous licence, il n'est pas
vendu. Si vous ouvrez cet emballage,
ou si vous installez, copiez, ou
autrement utilisez les données, vous
convenez à être assujetti aux
conditions de ce contrat. Si vous
n'acceptez pas les conditions de ce
contrat, vous n'avez pas la permission
d'installer, de copier, d'utiliser, de
revendre ou de transférer les données.
Si vous n'acceptez pas les conditions
de ce contrat, et que vous n'avez pas
installé, copié, ou utilisé les données,
vous devez contacter votre détaillant
ou NAVTEQ North America, LLC
(« NT ») dans le trente (30) jours
suivant votre achat pour obtenir un
remboursement de votre prix d'achat.
Pour communiquer avec NT,
consultez le site www.navteq.com.
Les données sont fournies
uniquement pour votre utilisation
personnelle et ne peuvent être
revendues. Il est protégé par les droits
d'auteurs, et est assujetti aux
modalités suivantes (les « End User
License Agreement »), ainsi qu'aux
conditions qui sont convenus par vous,
d'une part, et NAVTEQ North America,
LLC (« NT ») et ses concédants ( y
compris ses concédants et
fournisseurs), d'autre part.
Les Données relatives au Canada
comprennent les renseignements
obtenus avec la permission des
autorités canadiennes, notamment :
© Sa Majesté la Reine aux droits du
Canada, © l'Imprimeur de la Reine
pour l'Ontario, © Postes Canada,
GeoBase®.
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