Table des Matières
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Ces données peuvent contribuer à
mieux comprendre comment
surviennent les circonstances des
accidents et des blessures.
Note : Les données de l'enregistreur
de données d'événement sont
enregistrées seulement en cas
d'accident important. Aucune
donnée n'est enregistrée durant la
conduite normale et aucune donnée,
ni aucun renseignement personnel
(par exemple, nom, sexe, âge et lieu
de l'accident) ne sont enregistrés
(voir les restrictions au sujet du
service d'assistance 911 et au sujet
de la confidentialité des services
d'information des conditions de la
circulation, d'itinéraires et des
renseignements ci-dessous). Des
tiers, comme les corps policiers,
peuvent toutefois combiner les
données de l'enregistreur aux
données d'identification
personnelles généralement
recueillies lors d'une enquête sur une
collision.
Introduction
Pour lire les données enregistrées
par l'enregistreur de données
d'événement, des pièces
d'équipement spéciales sont
nécessaires et il faut avoir accès
au véhicule ou à l'enregistreur.
Outre le constructeur du véhicule,
des tiers qui possèdent ces pièces
d'équipement, comme les corps
policiers, peuvent lire les données
s'ils ont accès au véhicule ou à
l'enregistreur de données
d'événement. Ford et Ford du
Canada ne liront pas ces données
sans votre autorisation préalable,
à moins d'y être contrait par une
ordonnance du tribunal, les corps
policiers, une instance
gouvernementale ou une demande
de tiers détenant un pouvoir légal.
Indépendamment de Ford et de
Ford du Canada, d'autres
organismes pourraient demander
l'accès à ces données.
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