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NT détient une licence non exclusive
du United States Postal Service® pour
publier et vendre l'information ZIP
+4®.
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2009. Les prix ne sont pas établis,
contrôlés ou approuvés par le United
States Postal Service®. Les marques
de commerce et les inscriptions
suivantes sont la propriété de l'USPS :
United States Postal Service, USPS,
et ZIP +4
Les données pour le Mexique incluent
certaines données du Instituto
Nacional de Estadística y Geografía.
MODALITÉS ET CONDITIONS
Usage personnel seulement : vous
consentez à utiliser les données en
question pour votre usage
exclusivement personnel, aux fins non
commerciales pour lesquelles on vous
a accordé une licence et non pas à des
fins de recours à un service bureau,
d'exploitation partagée ou à d'autres
fins semblables. Sauf tel que prévu
dans les présentes, vous convenez de
ne pas autrement copier, modifier,
décompiler, désassembler ni faire de
l'ingénierie inverse de ces données et
de ne pas les transférer ni les
distribuer sous toute forme ou pour
tout usage, sauf dans la mesure où le
permettent les lois obligatoires.
Appendices
Limitations de licence sur le
transfert : votre licence limitée ne
vous permet pas de transférer ou de
revendre les données, sauf si vous
transférer de manière permanente
toutes les données et le matériel
accompagnant, et à condition que :
(a) vous n'en gardiez aucune copie;
(b) que la personne qui reçoit ces
données accepte les conditions de ce
contrat de licence de l'utilisateur final;
et (c) que vous transfériez les
données dans la forme exacte de
votre achat, en transférant
physiquement le média (p. ex., le
CD-ROM ou le DVD acheté), tous les
emballages d'origine, tous les
manuels et toute autre
documentation qui l'accompagnent.
Les coffrets de plusieurs disques ne
peuvent être transférés ou vendus que
complets, tels que fournis, et non en
disques séparés.
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