CONTRAT DE LICENCE DE
L'UTILISATEUR FINAL
Contrat de licence d'utilisateur final
SYNC
•
Vous avez acquis un appareil
(« L' A PPAREIL ») qui comprend un logiciel
utilisé par Ford Motor Company et ses
sociétés affiliées (« FORD MOTOR
COMPANY ») sous licence d'une société
affiliée de Microsoft Corporation (« MS »).
Ces logiciels installés provenant de MS,
ainsi que les médias associés, les
documents imprimés, la documentation
MKX (CD9) Canada/United States of America, frCAN, First Printing
Appendices
électronique ou disponible en ligne
(« LOGICIEL MS ») sont protégés par des
lois et des traités internationaux sur la
propriété intellectuelle. Le LOGICIEL MS
est utilisable sous licence, il n'est pas
vendu. Tous droits réservés.
•
Le LOGICIEL MS peut être associé et/ou
communiquer, ou encore être mis à
niveau ultérieurement de manière à être
associé ou à communiquer, avec des
logiciels ou des systèmes additionnels
fournis par FORD MOTOR COMPANY.
Les logiciels et systèmes additionnels
provenant de FORD MOTOR COMPANY,
ainsi que les médias associés, les
documents imprimés, la documentation
électronique ou disponible en ligne
(« LOGICIEL FORD ») sont protégés par
des lois et des traités internationaux sur
la propriété intellectuelle. Le LOGICIEL
FORD est disponible sous licence, il n'est
pas vendu. Tous droits réservés.
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•
Le LOGICIEL MS et/ou le LOGICIEL FORD
peuvent être associés et/ou
communiquer, ou encore être mis à
niveau ultérieurement pour être associés
et/ou communiquer, avec des logiciels
et/ou des systèmes additionnels
provenant de fournisseurs de logiciels et
services tiers. Les logiciels et services
additionnels provenant de tiers, ainsi que
les médias associés, les documents
imprimés, la documentation électronique
ou en ligne (« LOGICIELS TIERS ») sont
protégés par des lois et des traités
internationaux sur la propriété
intellectuelle. Les LOGICIELS TIERS sont
disponibles sous licence, ils ne sont pas
vendus. Tous droits réservés.
•
Le LOGICIEL MS, le LOGICIEL FORD et
les LOGICIELS TIERS sont ci-après
désignés, collectivement ou
individuellement, par le terme
« LOGICIEL ».