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Mercedes-Benz eSprinter 2024 Notice D'utilisation page 25

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utilisé par les autorités pour déterminer l'identité
du propriétaire, par exemple. Il existe également
d'autres possibilités de remonter au propriétaire
ou au conducteur à partir des données recueillies
dans le véhicule, par l'intermédiaire du numéro
d'immatriculation du véhicule, par exemple.
Les données générées ou traitées par les calcula-
teurs peuvent par conséquent être des données à
caractère personnel ou le devenir sous certaines
conditions. En fonction des données du véhicule
présentes, il est possible, le cas échéant, de déter-
miner rétrospectivement votre comportement rou-
tier, votre position, votre itinéraire ou le comporte-
ment d'utilisation, par exemple.
Exigences légales pour la divulgation des données
Si des dispositions légales correspondantes sont
en vigueur, les constructeurs sont obligés, dans
certains cas particuliers, de fournir dans l'étendue
nécessaire les données qu'ils ont mémorisées aux
autorités publiques qui l'exigent. Cela peut être le
cas, par exemple, lorsqu'un délit fait l'objet d'une
enquête.
Les autorités publiques sont également autorisées,
dans le cadre du droit en vigueur, à lire elles-
mêmes les données des véhicules dans certains
cas particuliers. En cas d'accident, par exemple,
des informations peuvent être lues à partir du cal-
culateur de l'airbag, ce qui peut aider à clarifier les
circonstances de l'accident.
Données de service dans le véhicule
Les calculateurs traitent des données pour le bon
fonctionnement du véhicule.
Cela comprend par exemple les données suivan-
tes:
Informations sur l'état du véhicule (vitesse,
R
accélération longitudinale, accélération trans-
versale, vitesse de rotation des roues, indica-
teur de bouclage des ceintures de sécurité, par
exemple)
Conditions environnantes (température, cap-
R
teur de pluie, capteur de distance, par exem-
ple)
En règle générale, ces données sont volatiles. Elles
ne sont pas mémorisées au-delà de la durée d'utili-
sation et sont uniquement traitées dans le véhi-
cule. Les calculateurs (la clé du véhicule, par
exemple) contiennent souvent des mémoires de
données. Celles-ci sont utilisées pour documenter
de manière temporaire ou durable des informa-
tions sur les conditions du véhicule, la sollicitation
des composants, la maintenance nécessaire ainsi
que les événements et défauts techniques.
Remarques générales
Les données suivantes sont enregistrées en fonc-
tion de l'équipement technique du véhicule:
Etat de fonctionnement de composants du sys-
R
tème (niveaux de remplissage, pression des
pneus, état de la batterie, par exemple)
Dysfonctionnements et défauts de composants
R
importants du système (éclairage et freins, par
exemple)
Réactions des systèmes dans des situations de
R
marche particulières (déclenchement d'un air-
bag ou intervention des systèmes de régulation
du comportement dynamique, par exemple)
Informations relatives aux événements suscep-
R
tibles d'entraîner l'endommagement du véhi-
cule
Etat de charge de la batterie haute tension et
R
autonomie estimée
Dans des cas particuliers, il peut être nécessaire
d'enregistrer des données qui ne sont que volati-
les. Cela peut être le cas, par exemple, si le véhi-
cule a détecté un dysfonctionnement.
Lorsque vous avez recours à des prestations de
service (travaux de réparation ou de maintenance,
par exemple), les données de service mémorisées
peuvent, si nécessaire, être lues et utilisées en liai-
son avec le numéro d'identification du véhicule. La
lecture peut être effectuée dans le véhicule par
des techniciens du réseau de maintenance (ate-
liers ou fabricant, par exemple) ou par des tiers
(services de dépannage, par exemple). Il en va de
même pour les recours en garantie et les mesures
d'assurance qualité.
La lecture est généralement effectuée dans le
véhicule par l'intermédiaire d'un connecteur pour
la prise de diagnostic prescrit par la loi. Les don-
nées de service lues documentent l'état technique
du véhicule ou des différents composants, aident
au diagnostic des défauts, au respect des obliga-
tions résultant de la garantie légale et à l'améliora-
tion de la qualité du véhicule. Ces données, et en
particulier les informations sur la sollicitation des
composants, les événements techniques, les
erreurs de manipulation et les autres défauts, sont
transmises le cas échéant au fabricant avec le
numéro d'identification du véhicule à cette fin. En
outre, la responsabilité produit incombe au fabri-
cant. C'est également pour cela que le fabricant
utilise les données de service des véhicules (pour
des campagnes de rappel, par exemple). Ces don-
nées peuvent également être utilisées pour contrô-
ler les droits du client à la garantie légale et à la
garantie contractuelle.
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