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Les langues disponibles
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a) Il faut éviter tout dommage ou risque pour la santé et protéger l'intégrité physique et la sécurité de la
collectivité et des personnes.
b) Il faut garantir le respect des exigences hygiéniques et sanitaires et éviter tout risque de pollution de l'air, de
l'eau, du sol et du sous-sol.
c) Il faut promouvoir, en respectant les critères économiques et efficients, les systèmes de récupération et de
recyclage des matériaux et de l'énergie.
4.11
INDICATIONS POUR LES DÉCHETS SPÉCIAUX
Les résidus issus des traitements industriels et les matériaux provenant des démolitions de machines et d'équipements
détériorés et obsolètes sont des déchets spéciaux.
Les producteurs de déchets sont tenus de pourvoir à l'élimination des déchets spéciaux, même toxiques et nocifs,
directement ou par le biais d'entreprises ou d'organismes autorisés ou en les remettant aux sujets qui gèrent le service
public et avec lesquels une convention spécifique a été stipulée.
Chaque pays/commune est tenu de fournir à la région toutes les informations disponibles sur l'élimination des déchets
sur son territoire.
REMARQUE : Dans le cas de produits dotés d'une batterie (plug-in),se référer également aux
prescriptions relatives à la batterie reportées dans la documentation correspondante.
ATTENTION
L'élimination abusive du produit de la part du détenteur comporte l'application des sanctions administratives
prévues par les réglementations en vigueur.
ATTENTION
INFORMATIONS IMPORTANTES POUR L'UTILISATEUR EN VERTU DE LA DIRECTIVE « DEEE »
2012/19/EU (ABROGEANT LA DIRECTIVE 2002/96/CE ET LA DIRECTIVE 2003/108/CE) RELATIVE AUX
DÉCHETS D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES.
Conformément à la Directive « DEEE » 2012/19/UE, si le
composant/l'équipement acheté est marqué du symbole de la poubelle sur roues
barrée d'une croix, cela signifie que le produit, à la fin de sa vie utile, doit être
collecté séparément des autres déchets.
La collecte séparée de cet équipement/ce composant en fin de vie est organisée et gérée par le fabricant.
L'utilisateur qui voudra se débarrasser de cet équipement devra donc contacter le fabricant et suivre le système
que ce dernier a adopté afin de permettre la collecte séparée de l'équipement à la fin de sa vie utile.
Le tri sélectif approprié visant à destiner l'équipement hors d'usage au recyclage, au traitement et à l'élimination
dans le respect de l'environnement contribue à éviter les effets nocifs pour l'environnement et la santé et facilite
le réemploi et/ou le recyclage des matériaux dont il est composé.
ATTENTION
Si le symbole de la poubelle barrée ne se trouve pas sur les équipements, cela signifie que l'élimination du
produit n'est pas à la charge du producteur. Dans ce cas, ce sont les normes en vigueur sur l'élimination
des déchets qui valent toujours.
4.11.1 BATTERIES
Conformément au Décret législatif 188/2008 Transposition italienne de la Directive 2006/66/CE relative aux
batteries/bloc-batterie ainsi qu'aux déchets qui en résultent.
Le symbole de la poubelle barrée sur le produit ou son emballage indique que les batteries, à la fin de leur vie utile,
doivent être collectées séparément des autres déchets afin de permettre un traitement et un recyclage adéquats.
L'utilisateur doit donc remettre gratuitement l'équipement en fin de vie aux centres municipaux appropriés de
collecte sélective des déchets électriques et électroniques, ou le renvoyer au détaillant.
Outre le symbole, les batteries, accumulateurs et piles boutons contenant plus de 0,0005 % de mercure (symbole
chimique Hg), plus de 0,002 % de cadmium (symbole chimique Cd) ou plus de 0,004 % de plomb (symbole
chimique Pb) sont marqués du symbole chimique du métal concerné.
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