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– Les dommages consécutifs ou indirects, y compris entre autres les dépenses
en carburant ou de transport du Produit depuis ou jusqu'à un Distributeur/
Concessionnaire, le temps de parcours du mécanicien, le remorquage, le re-
misage, les appels téléphoniques, les envois de télécopies ou de télégram-
mes, la location d'un véhicule semblable ou de remplacement au cours de la
prestation d'un service couvert par la garantie ou pendant la durée d'indispo-
nibilité, le recours à un taxi, les déplacements, l'hébergement, la perte ou le
dommage matériel, les inconvénients, les couvertures d'assurance, le rem-
boursement de prêts, les pertes de temps, les pertes de revenus ou de profits
et la perte d'agrément ou l'indisponibilité du Produit.
4 4 . . D D u u r r é é e e d d e e l l a a g g a a r r a a n n t t i i e e
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des dates sui-
vantes: (1) la date de livraison au premier acheteur au détail, ou (2) la date à la-
quelle le Produit est mis en service pour la première fois, et pour les périodes
suivantes :
1. Pour une utilisation privée ou récréationnelle, V V I I N N G G T T - - Q Q U U A A T T R R E E ( ( 2 2 4 4 ) ) M M O O I I S S
C C O O N N S S É É C C U U T T I I F F S S , à l'exception des éléments couverts aux points (2) et (3)
ci-après, et pour une utilisation commerciale D D O O U U Z Z E E ( ( 1 1 2 2 ) ) M M O O I I S S C C O O N N S S É É - -
C C U U T T I I F F S S , à l'exception des éléments couverts aux points (3) et (4) ci-après.
Le produit est utilisé à des fins commerciales quand il sert pendant une acti-
vité, un emploi ou des travaux qui génèrent un revenu, dans n'importe quelle
partie de la période couverte par la garantie. Un Produit est également utilisé
à des fins commerciales lorsque, à n'importe quel moment de la période de
garantie, il est immatriculé à des fins commerciales.
2. Pour la batterie, S S I I X X ( ( 6 6 ) ) M M O O I I S S C C O O N N S S É É C C U U T T I I F F S S .
3. Pour les pneus, S S I I X X ( ( 6 6 ) ) M M O O I I S S C C O O N N S S É É C C U U T T I I F F S S ou jusqu'à ce que les pneus
soient usés jusqu'aux derniers trois trente-deuxièmes d'un pouce (3/32 po ou
2,38 millimètres) à l'avant et de cinq trente-deuxièmes d'un pouce (5/32 po
ou 3,97 millimètres) à l'arrière, selon la première éventualité.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
Veuillez prendre note que la durée ou toutes autres modalités de la garantie sont
sujettes aux lois locales ou nationales qui s'appliquent pour votre pays.
5 5 . . C C o o n n d d i i t t i i o o n n s s d d ' ' a a p p p p l l i i c c a a t t i i o o n n d d e e l l a a g g a a r r a a n n t t i i e e
La présente garantie s'applique s s e e u u l l e e m m e e n n t t si c c h h a a c c u u n n e e des conditions suivantes
est respectée :
– Le Produit doit être acheté en tant que véhicule neuf et non utilisé par son
premier propriétaire auprès d'un Distributeur/Concessionnaire autorisé à dis-
tribuer le Produit dans le pays ou l'union de pays où la vente a été conclue;
– Le processus d'inspection de prélivraison prescrit par BRP doit être effectué,
documenté et signé par le Distributeur/Concessionnaire autorisé puis signé
par l'acheteur;
– Le Produit doit être enregistré en bonne et due forme par un Distributeur/
Concessionnaire autorisé;
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