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GARANTIE LIMITÉE INTERNATIONALE BRP : GAMME DE VÉHICULES CAN-AM
5 5 . . C C o o n n d d i i t t i i o o n n s s d d ' ' a a p p p p l l i i c c a a t t i i o o n n d d e e l l a a g g a a r r a a n n t t i i e e
La présente garantie s'applique s s e e u u l l e e m m e e n n t t si c c h h a a c c u u n n e e des conditions suivantes
est respectée :
– Le Produit doit être acheté en tant que véhicule neuf et non utilisé par son
premier propriétaire auprès d'un Distributeur/Concessionnaire autorisé à dis-
tribuer le Produit dans le pays ou l'union de pays où la vente a été conclue;
– Le processus d'inspection de prélivraison prescrit par BRP doit être effectué,
documenté et signé par le Distributeur/Concessionnaire autorisé puis signé
par l'acheteur;
– Le Produit doit être enregistré en bonne et due forme par un Distributeur/
Concessionnaire autorisé;
– Le Produit doit être acheté dans le pays ou l'union de pays où le propriétaire
réside.
– L'entretien de routine doit être effectué tel qu'indiqué dans le Guide du
conducteur. BRP se réserve le droit de rendre la couverture de garantie
conditionnelle à la preuve que l'entretien a été effectué adéquatement.
Si une des conditions précédentes n'est pas rencontrée, BRP n'a pas l'obligation
d'honorer la garantie limitée reliée aux véhicules en question et ce, tant pour une
utilisation privée que commerciale. De telles restrictions sont nécessaires afin
que BRP puisse préserver le caractère sécuritaire de ses produits ainsi que la
sécurité de ses clients et du public.
6 6 . . C C o o m m m m e e n n t t b b é é n n é é f f i i c c i i e e r r d d e e l l a a p p r r o o t t e e c c t t i i o o n n d d e e l l a a g g a a r r a a n n t t i i e e
Le consommateur doit cesser d'utiliser le Produit dès la découverte d'une ano-
malie. Le consommateur doit aviser un Distributeur/Concessionnaire dans les
deux (2) mois suivant la découverte d'un vice; il doit également lui donner un ac-
cès raisonnable au Produit ainsi qu'un délai raisonnable pour le réparer. Le
consommateur doit présenter au Distributeur/Concessionnaire autorisé une pre-
uve d'achat du Produit et doit signer le bon de réparation avant le début des ré-
parations afin de valider une demande de travail sous garantie. Toute pièce
remplacée en vertu de la présente garantie limitée devient la propriété de BRP.
Veuillez prendre note que le délai de notification est soumise à la législation na-
tionale ou locale applicable dans le pays du client.
7 7 . . O O b b l l i i g g a a t t i i o o n n s s d d e e B B R R P P
Dans la mesure où la loi le permet, les obligations de BRP en vertu de la pré-
sente garantie se limitent, à son choix, soit à réparer les pièces qui, dans des
conditions normales d'utilisation, d'entretien et de service, présentent un vice,
soit à remplacer ces pièces par des pièces d'origine neuves du produit, sans frais
pour le coût des pièces et/ou de la main-d'œuvre engagé par un distributeur/
concessionnaire autorisé, cela pour la durée de couverture de la présente garan-
tie et aux conditions décrites ici. La responsabilité de BRP est limitée à la répara-
tion ou au remplacement des pièces. Aucune réclamation concernant une
rupture de garantie ne peut entraîner l'annulation ou la rescision de la vente du
Produit au propriétaire. Vous avez peut-être d'autres droits, lesquels peuvent va-
rier d'un pays à l'autre.
Si une réparation couverte par cette garantie est requise alors que le produit se
trouve en dehors du pays où il a été acheté, le propriétaire sera responsable des
charges additionnelles causées par les pratiques et conditions locales, telles
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SPYDER
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2023
229
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