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Garanties
11 Garanties
11.1 Brevets
Les produits d'OnRobot A/S sont protégés par plusieurs brevets dont certains sont encore en
cours de publication mondiale (brevets en instance). Tous les fabricants de copies et de
produits similaires violant toute revendication de brevet seront poursuivis en justice.
11.2 Garantie du produit
Sans préjudice de toute réclamation que l'utilisateur (client) peut avoir à l'égard du revendeur
ou du détaillant, le client bénéficiera d'une garantie du fabricant dans les conditions énoncées
ci-dessous :
Dans le cas d'appareils neufs et de leurs composants présentant des défauts de fabrication
et/ou de matériaux dans les 12 mois suivant la mise en service (maximum 15 mois à compter de
l'expédition), OnRobot A/S fournira les pièces de rechange nécessaires, tandis que le client
(utilisateur) indiquera les heures de travail qui lui conviennent pour le remplacement desdites
pièces, soit en remplaçant la pièce par une autre pièce correspondant à l'état actuel, ou en
réparant ladite pièce. Cette garantie n'est pas valable si le défaut de l'appareil est dû à une
mauvaise utilisation et/ou au non-respect des informations contenues dans les manuels
d'utilisation. Cette garantie ne s'applique pas aux services effectués par le revendeur agréé ou
le client lui-même (par ex. installation, configuration, téléchargement de logiciels). Le reçu
d'achat, ainsi que la date d'achat, seront exigés comme preuve pour faire appel à la garantie.
Les réclamations au titre de la garantie doivent être soumises dans les deux mois suivant la
date de constatation du défaut de garantie. La propriété des appareils ou composants
remplacés et retournés à OnRobot A/S sera transférée à OnRobot A/S. Toute autre réclamation
résultant de l'utilisation de l'appareil ou en relation avec celui-ci sera exclue de cette garantie.
Aucune disposition dans la présente garantie ne doit tenter de limiter ou d'exclure les droits
légaux d'un client ou la responsabilité du fabricant en cas de décès ou de blessures corporelles
résultant de sa négligence. La durée de la garantie ne sera pas prolongée par les services rendus
dans le cadre de la garantie. Dans la mesure où il n'existe aucun défaut de garantie, OnRobot
A/S se réserve le droit de facturer au client le remplacement ou la réparation. Les dispositions
ci-dessus n'impliquent en aucun cas une modification de la charge de la preuve au détriment du
client. Dans le cas d'un appareil présentant des défauts, OnRobot A/S ne sera pas responsable
des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, y compris, mais sans s'y limiter:
le manque à gagner, la perte d'utilisation, la perte de production ou des dommages à d'autres
équipements de production.
Dans le cas d'un appareil présentant des défauts, OnRobot A/S ne couvrira pas les dommages
ou pertes consécutifs, tels que la perte de production ou les dommages à d'autres équipements
de production.
11.3 Avis de non responsabilité
OnRobot A/S continue d'améliorer la fiabilité et les performances de ses produits, et se réserve
donc le droit de mettre à jour le produit sans avertissement préalable. OnRobot A/S s'assure
que le contenu de ce manuel soit précis et correct, mais n'assume aucune responsabilité pour
toute erreur ou information manquante.
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