Garanties; Brevets; Garantie Du Produit; Avis De Non Responsabilité - OnRobot Gecko Gripper Manuel De L'utilisateur

Garanties

9 Garanties

9.1 Brevets

Les produits d'OnRobot A/S sont protégés par plusieurs brevets dont certains sont encore en cours de
publication mondiale (brevets en instance). Tous les fabricants de copies et de produits similaires violant
toute revendication de brevet seront poursuivis en justice.

9.2 Garantie du produit

Sans préjudice de toute réclamation que l'utilisateur (client) peut avoir à l'égard du revendeur ou du
détaillant, le client bénéficiera d'une garantie du fabricant dans les conditions énoncées ci-dessous :
Dans le cas d'appareils neufs et de leurs composants présentant des défauts de fabrication et/ou de
matériaux dans les 12 mois suivant la mise en service (maximum 15 mois à compter de l'expédition),
OnRobot A/S fournira les pièces de rechange nécessaires, tandis que le client (utilisateur) indiquera les
heures de travail qui lui conviennent pour le remplacement desdites pièces, soit en remplaçant la pièce
par une autre pièce correspondant à l'état actuel, ou en réparant ladite pièce. Cette garantie n'est pas
valable si le défaut de l'appareil est dû à une mauvaise utilisation et/ou au non-respect des informations
contenues dans les manuels d'utilisation. Cette garantie ne s'applique pas aux services effectués par le
revendeur agréé ou le client lui-même (par ex. installation, configuration, téléchargement de logiciels). Le
reçu d'achat, ainsi que la date d'achat, seront exigés comme preuve pour faire appel à la garantie. Les
réclamations au titre de la garantie doivent être soumises dans les deux mois suivant la date de
constatation du défaut de garantie. La propriété des appareils ou composants remplacés et retournés à
OnRobot A/S sera transférée à OnRobot A/S. Toute autre réclamation résultant de l'utilisation de
l'appareil ou en relation avec celui-ci sera exclue de cette garantie. Aucune disposition dans la présente
garantie ne doit tenter de limiter ou d'exclure les droits légaux d'un client ou la responsabilité du fabricant
en cas de décès ou de blessures corporelles résultant de sa négligence. La durée de la garantie ne sera
pas prolongée par les services rendus dans le cadre de la garantie. Dans la mesure où il n'existe aucun
défaut de garantie, OnRobot A/S se réserve le droit de facturer au client le remplacement ou la réparation.
Les dispositions ci-dessus n'impliquent en aucun cas une modification de la charge de la preuve au
détriment du client. Dans le cas d'un appareil présentant des défauts, OnRobot A/S ne sera pas
responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, y compris, mais sans s'y
limiter: le manque à gagner, la perte d'utilisation, la perte de production ou des dommages à d'autres
équipements de production.
Dans le cas d'un appareil présentant des défauts, OnRobot A/S ne couvrira pas les dommages ou pertes
consécutifs, tels que la perte de production ou les dommages à d'autres équipements de production.
9.3 Avis de non responsabilité
OnRobot A/S continue d'améliorer la fiabilité et les performances de ses produits, et se réserve donc le
droit de mettre à jour le produit sans avertissement préalable. OnRobot A/S s'assure que le contenu de
ce manuel soit précis et correct, mais n'assume aucune responsabilité pour toute erreur ou information
manquante.
109