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as standard parts are sanctioned for
street use:
a) they have been designed, constructed,
and equipped in conformance with all
United States Environmental Protection
Agency (US Environmental Protection
Agency) and the California Air Resources
Board norms in force at the moment of
the initial sale to the public;
and
b) they have no materials or work defect
which could cause nonconformance with
the United States Environmental Protec-
tion Agency and the California Air Re-
sources Board norms in force for a period
of use which is based on engine displace-
ment: 6,000 km (3,750 mi), if the engine
displacement is less than 50 cc; 12,000
km (7,456 mi) if the engine displacement
is less than 170 cc; and 18,000 km
(11,185 mi) if the engine displacement is
equal to or greater than 170 , but in any
case less than 280 cc; or 30,000 km
(18,641 mi) if the engine displacement is
greater to or equal to 280 cc; , or 5 (five)
years from the original date of sale to the
public, whichever comes first.
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et de feux d'arrêt, sont homologués pour
la circulation routière :
a) ils ont été conçus, construits et équi-
pés pour satisfaire à toutes les normes en
vigueur au moment de la vente initiale au
public de l'United States Environmental
Protection Agency (organisme états-
unien de protection de l'environnement)
et le California Air Resources Board ;
et
b) ils sont exempts de défauts de matériel
et des vices de fabrication pouvant com-
porter un manque de respect aux règle-
ments en vigueur de l'United States
Environmental Protection Agency ou du
California Air Resources Board pour une
période d'utilisation, selon la cylindrée du
moteur, de 6000 kilomètres (3750 milles),
si la cylindrée du moteur est inférieure à
50 centimètres cubes ; de 12 000 kilomè-
tres (7456 milles) si la cylindrée du mo-
teur est inférieure à 170 centimètres
cubes ; de 18 000 kilomètres (11 185 mil-
les) si la cylindrée du moteur est égale ou
supérieure à 170 centimètres cubes,
mais inférieure à 280 centimètres cubes ;
ou de 30 000 kilomètres (18 641 milles),
si la cylindrée du moteur est égale ou su-
périeure à 280 centimètres cubes ; ou 5
(cinq) ans à compter de la date initiale de
vente au public, sur la base de la condi-
tion qui se vérifie en premier.
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