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3) EXCLUSIONS – NE SONT PAS GARANTIS
Les éléments suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par la garantie :
– Usure normale.
– Éléments d'entretien de routine, mises au point, réglages.
– Défauts entraînés par le non-respect des normes d'entretien et/ou de stockage
stipulées dans le Guide du conducteur.
– Dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, d'entretiens
ou services incorrects, de modification ou d'utilisation de pièces n'ayant pas
été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dommages résultant de
réparations effectuées par une entité autre qu'un distributeur/concessionnaire
BRP agréé.
– Dommages entraînés par un usage abusif, une utilisation anormale, la négli-
gence ou une utilisation sur une surface autre que la neige ou non conforme
aux opérations recommandées dans le Guide du conducteur.
– Dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie, d'un
vol, d'un acte de vandalisme ou de tout autre cas de force majeure.
– Utilisation de carburants, huiles ou lubrifiants non adaptés à une utilisation
avec le produit (se reporter au Guide du conducteur).
– Ingestion d'eau ou de neige.
– Préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects ou
de tout autre dommage, y compris entre autres le remorquage excessif,
le remisage, les appels téléphoniques, la location, le recours à un taxi, les
inconvénients, les couvertures d'assurance, le remboursement de prêts, les
pertes de temps et les pertes de revenus.
– Dommage suite à l'installation de clous sur les chenilles si l'installation n'est
pas conforme aux instructions de BRP.
4) DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates
suivantes : (i) la date de livraison au premier acheteur au détail ou ; (ii) la date à
laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour une période
de :
VINGT-QUATRE (24) MOIS CONSÉCUTIFS pour une utilisation privée et DOUZE
(12) MOIS CONSÉCUTIFS pour une utilisation commerciale. Une motoneige est
à usage commercial lorsqu'elle est destinée à générer des revenus ou utilisée
en relation avec des postes ou emplois au cours de la période de garantie. Elle
est aussi à usage commercial lorsque, à tout moment au cours de la période de
garantie, elle comporte des étiquettes commerciales ou est immatriculée pour
un usage commercial.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolongent pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
À noter que la durée et toute autre modalité relative à la couverture de la garantie
sont soumises à la législation nationale ou locale applicable du pays du consom-
mateur.
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