9. Modalités et conditions relatives aux autres fournisseurs
Le Logiciel TeleNav utilise la carte et les autres données autorisées à
TeleNav par les fournisseurs de tiers pour votre bénéfice et d'autres
utilisateurs finaux. Ce Contrat inclut les modalités de l'utilisateur
final applicables à ces entreprises (compris à la fin de ce Contrat),
et donc votre utilisation du Logiciel TeleNav est aussi sujette à de
telles modalités. Vous consentez à vous conformer aux modalités
additionnelles suivantes, qui sont applicables aux concédants de
licence de fournisseur de tiers de TeleNav :
Contrat de licence de l'utilisateur final NavTeq
MODALITÉS DE L'UTILISATEUR FINAL
Le contenu fourni (les « Données ») est autorisé sous licence, il n'est pas
vendu. En ouvrant cet emballage ou en l'installant, en le copiant ou en
utilisant les Données, vous acceptez les modalités de ce contrat. Si vous
n'acceptez pas les modalités de ce contrat, vous n'avez pas l'autorisation
d'installer, de copier, d'utiliser, de revendre ou de transférer les Données.
Si vous souhaitez refuser les modalités de ce contrat et que vous n'avez
pas installé, copié ou utilisé les Données, vous devez communiquer avec
votre détaillant ou NAVTEQ North America, LLC (« NT ») dans les
trente (30) jours suivant l'achat pour obtenir un remboursement du prix
d'achat. Pour communiquer avec NT, visitez le site Web www.navteq.com.
Les Données sont fournies pour votre utilisation personnelle et interne
seulement et non pour la revente. Elles sont protégées par le droit
d'auteur et sont assujetties aux modalités (ce « contrat de licence
d'utilisateur final ») et aux conditions suivantes que vous acceptez d'une
part, et que NAVTEQ North America, LLC (« NT ») et ses concédants de
licence (y compris leurs concédants de licence et leurs fournisseurs)
acceptent de leur part.
Les Données concernant les régions du Canada incluent l'information
obtenue avec la permission des autorités canadiennes, parmi lesquelles :
Sa Majesté la reine du chef du Canada,
l'Ontario,
Société canadienne des postes, GéoBase ®.
NT détient une licence non exclusive de l'agence gouvernementale
américaine United States Postal Service® pour publier et vendre de
l'information ZIP+ 4®.
United States Postal Service ® 2009. Les prix ne sont pas établis,
contrôlés ou approuvés par le United States Postal Service ®. Les
marques de commerce et enregistrements sont la propriété de USPS :
United States Postal Service, USPS et ZIP+4.
Les Données pour le Mexique comprennent les Données de l'Instituto
Nacional de Estadística y Geografía.
2014 Explorer (exp)
Owners Guide gf, 1st Printing, April 2013
Canadian_French (fr_can)
Annexes
Imprimeur de la Reine pour
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