Ford EXPLORER 2014 Manuel Du Propriétaire page 643

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8. Divers
8.1 Ce Contrat constitue l'accord entier entre TeleNav et vous par
rapport au sujet du présent document.
8.2 Sauf en ce qui est des licences limitées expressément accordées dans
ce Contrat, TeleNav retient tout droit, titre et intérêt dans et au Logiciel
TeleNav, y compris, mais sans s'y limiter, tous les droits de propriété
intellectuelle connexe. Aucune licence ou autres droits qui ne sont pas
expressément accordés dans ce Contrat sont conçus, ou le seront, pour
être accordés ou conférés par implication, par statut, incitation, estoppel
ou autrement, et TeleNav et ses fournisseurs ainsi que ses concédants de
licence réservent par la présente tous leurs droits respectifs autres que
les licences accordées explicitement dans ce Contrat.
8.3 En utilisant le logiciel TeleNav, vous consentez à recevoir de TeleNav
toutes les communications, y compris les avis, les accords, les divulgations
requises juridiques ou d'autres renseignements à propos du Logiciel de
TeleNav (collectivement, les « Avis ») électroniquement. TeleNav peut
fournir de tels avis en les affichant sur le site Web de TeleNav ou en
téléchargeant de tels avis à votre appareil sans fil. Si vous désirez retirer
votre consentement pour recevoir les avis électroniquement, vous devez
discontinuer l'utilisation du Logiciel TeleNav.
8.4 L'échec de TeleNav ou le vôtre d'exiger l'exécution de toute stipulation
ne compromettra pas le droit de cette partie, en tout temps par la suite, ni
un abandon de toute violation ou de défaut de ce Contrat constitue un
abandon d'une violation subséquente ou d'un défaut ou un abandon de la
stipulation même.
8.5 Si une provision quelconque dans la présente est non exécutoire, alors
une telle stipulation sera modifiée pour refléter l'intention des parties, et les
stipulations restantes de ce Contrat resteront en vigueur et de plein effet.
8.6 Les titres de ce Contrat sont à titre de référence uniquement, ne seront
pas considérés comme faisant partie de ce Contrat et ne seront pas utilisés
comme référence en rapport avec la rédaction ou l'interprétation de ce
Contrat. Comme ils sont utilisés dans ce Contrat, les mots « inclus » et « y
compris, » et les variations, ne seront pas considérés comme étant des
termes de limitation, mais plutôt seront considérés être suivis par les mots
« sans limitation ».
2014 Explorer (exp)
Owners Guide gf, 1st Printing, April 2013
Canadian_French (fr_can)
Annexes