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Annexes
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3. Licence de logiciel
En conformité avec les modalités de ce Contrat, TeleNav vous accorde par la
présente une licence personnelle, non exclusive et non transférable (sauf
comme expressément autorisé ci-dessous en relation avec votre transfert
permanent de la licence de Logiciel TeleNav), sans le droit de concéder de
sous-licence, pour utiliser le Logiciel TeleNav (sous forme de code d'objet
seulement) afin d'accéder au Logiciel TeleNav et de l'utiliser. Cette licence
prendra fin lors de toute résiliation ou expiration de ce Contrat. Vous
consentez que vous utiliserez le Logiciel TeleNav seulement à des fins
d'affaire personnelle ou de loisir, et de ne pas fournir des services de
navigation commerciaux à d'autres parties.
3.1 Limitations de licence
Vous consentez à ne pas effectuer une de ces actions : (a) reconstituer la
logique du Logiciel TeleNav, ou une partie quelconque du Logiciel, le
décompiler, le désassembler, le traduire, le modifier ou l'altérer de quelque
manière que ce soit; (b) tenter de tirer le code de source, la bibliothèque
audio ou la structure du Logiciel TeleNav sans le consentement préalable,
exprès et écrit, de TeleNav; (c) retirer du Logiciel TeleNav, ou altérer, toute
marque de commerce, nom de commerce, logo, brevet ou avis de droit
d'auteur ou d'autres avis ou marques de TeleNav ou de ses fournisseurs; (d)
distribuer, concéder de sous-licence ou autrement transférer le Logiciel
TeleNav à d'autres, sauf comme faisant partie de votre transfert permanent
du Logiciel TeleNav; ou (e) utiliser le Logiciel TeleNav de quelque manière
que ce soit qui (i) enfreint la propriété intellectuelle ou les droits de
propriété, les droits de publicité ou de confidentialité ou d'autres droits
de toute partie, (ii) viole toute loi, statut, règlement, y compris, mais
sans s'y limiter aux lois et aux règlements relatifs au pollupostage, à la
confidentialité, à la protection du consommateur et de l'enfant, à l'obscénité
ou à la diffamation, ou (iii) est dangereux, abusif, tortueux, diffamatoire,
vulgaire, obscène, litigieux ou autrement inacceptable; et (f) louer, prêter ou
autrement permettre l'accès non autorisé par des tiers au Logiciel TeleNav
sans en obtenir au préalable la permission écrite de TeleNav.
4. Avis de non-responsabilité
Dans la pleine mesure où le permet la loi, en aucun cas TeleNav, ses
concédants de licence et fournisseurs, ou agents ou employés ne seront
tenus responsables pour toute décision prise ou action effectuée par
vous ou par une autre personne en se fiant à l'information fournie par le
Logiciel TeleNav. TeleNav ne garantit pas également l'exactitude de la
carte ou d'autres données utilisées pour le Logiciel TeleNav. De telles
données peuvent ne pas toujours refléter la réalité en raison de divers
facteurs, entre autres, les fermetures de route, la construction, les
conditions météorologiques, les nouvelles routes et d'autres conditions
2014 Explorer (exp)
Owners Guide gf, 1st Printing, April 2013
Canadian_French (fr_can)
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