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GARANTIE A COUVERTURE LIMITEE.
DE aprilia s.p.a POUR SYSTEMES DE
CONTRÔLE EMISSIONS
aprilia s.p.a. Via G. Galilei, 1, 30033 Noale (VE)
Italie (de suite désignée "aprilia") garantit que
tout motocycle neuf, à partir de l'année 1999 et
suivantes, comportant dans son équipement
standard un phare, des feux de position et des
feux stop, et se conformant au code de la route :
A. est conçu, fabriqué et équipé conformément
à toutes les règles applicables établies par
United States Environmental Protection
Agency (organisation pour la protection de
l'environnement des Etats Unis) et par
California Air Resources Board (commission
c a l i f o r n i e n n e
d e s
atmosphériques) à dater de l'achat initial
auprès du détaillant, et
B. qu'il est sans défauts, tant au point de vue
des matériels que de la qualité d'exécution,
qui pourraient procurer au motocycle la non-
conformité avec les règles applicables
établies par United States Environmental
Protection Agency et par California Air
R e s o u r c e s B o a r d , p o u r u n e p é r i o d e
d'utilisation, liée à la cylindrée du véhicule,
de 12.000 kilomètres (7.456 milles), si la
cylindrée du moteur est inférieure à 170
centimètres cubes ; de 18.000 kilomètres
(11.185 milles) si la cylindrée du véhicule est
égale ou supérieure à 170 centimètres
cubes, mais inférieure à 280 centimètres
cubes, ou de 30.000 kilomètres (18.641
milles) si la cylindrée du motocycle est de
280 centimètres cubes ou supérieure, ou
encore de 5 (cinq) ans à dater de la livraison
initiale du détaillant ; en tout état il vaudra le
premier seuil atteint.
I. COUVERTURE. Les réparations des défauts
sous garantie seront réalisées pendant les
normales heures de travail auprès d'un
concessionnaire officiel de motocycles
aprilia à l'intérieur des Etats Unis d'Amérique
et en conformité avec le Clean Air Act
(protocole atmosphère propre) et avec les
règles d'application de United States
Environmental Protection Agency et de
California Air Resources Board. Toute(s)
pièce(s), remplacée(s) sous la présente
garantie, deviendra la propriété de aprilia.
Uniquement pour l'état de la Californie, les
pièces concernées par la présente garantie
relativement aux émissions sont tout
r e s s o u r c e s
particulièrement précisées par l'état dans une
Liste des Pièces pour la Garantie sur les
Emissions. Les pièces couvertes par la
garantie sont : carburateur et ses composants ;
collecteur d'aspiration ; réservoir de carburant ;
système d'injection carburant ; mécanisme
d'avance à l'allumage ; reniflard carter moteur ;
volet d'air; bouchon de réservoir carburant à
véhicules avec contrôle des émissions des
vapeurs ; bouchon de remplissage d'huile ;
clapet de contrôle pression ; séparateur
carburant /vapeur ; filtre à charbons actifs ;
injecteurs ; télérupteurs ; bobines d'allumage ;
fils d'allumage ; contacts d'allumage ;
condensateurs et bougies d'allumage, si
l'anomalie s'avère avant le premier délai de
remplacement programmé ; tout comme les
tubulures, colliers, raccords et manchons
directement utilisés sur ces pièces. Puisque
les pièces concernées par les émissions
varient d'après le modèle du véhicule, certains
types ne comportent pas la totalité de pièces
c i - d e s s u s e t d ' a u t r e s t y p e s p e u v e n t
c o m p r e n d r e d e s p i è c e s a y a n t u n
fonctionnement équivalent.
Uniquement dans l'Etat de la Californie, les
réparations d'urgence sur les Systèmes de
Contrôle des Emissions, ainsi que le California
Administrative Code (Code Administratif
Californien) le prescrit, peuvent se faire
également auprès d'un atelier, autre que celui du
concessionnaire officiel aprilia. Une situation
d'urgence s'entend lorsqu'un concessionnaire
officiel aprilia ne serait pas raisonnablement
disponible ou qu'une pièce ne serait pas
disponible sous 30 jours ou qu'une réparation ne
serait pas achevée sous 30 jours. Lors d'une
réparation d'urgence on pourra utiliser n'importe
quelle pièce de remplacement. aprilia
remboursera les frais au propriétaire, y inclus le
diagnostic, qui ne devront toutefois pas dépasser
les prix de détail conseillés par aprilia pour toutes
les pièces remplacées sous garantie et les coûts
de la main d'œuvre dans les limites de temps
recommandées par aprilia pour la réparation
sous garantie et à un tarif horaire approprié à la
situation géographique du cas. Il vaut mieux que
le propriétaire garde les reçus et les pièces
défectueuses remplacées en témoignage de son
droit à la compensation.
II. LIMITATIONS La présente garantie sur le
Système de Contrôle des Emissions ne
couvre pas les cas suivants :
A: Réparation ou remplacement nécessaires à
cause de
(1)accident,
(2)mauvaise utilisation
(3)réparations exécutées de manière
approximative ou substitutions maladroites
(4)utilisation de pièces de remplacement ou
d ' a c c e s s o i r e s n o n c o n f o r m e s a u x
spécifications aprilia débouchant à une
réduction des performances et/ou
(5)utilisation en compétitions ou pareils
événements.
usage et entretien ETV mille Caponord
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