Il est recommandé de confier l'entretien du système au personnel d'Hologic aux intervalles appropriés pour garantir la sécurité et la fonctionnalité de l'appareil.

L'intervalle d'entretien minimal est de deux ans, selon la fréquence et la durée d'utilisation.

Si cet intervalle n'est pas respecté, le fabricant n'assume aucune responsabilité quant à la sécurité fonctionnelle du système. Une étiquette apposée sur le

panneau arrière du système indique la date du prochain entretien ou contrôle de maintenance.

Informations relatives à la garantie

Sauf disposition expresse contraire du présent Contrat : i) Hologic garantit au client initial que l'équipement qu'elle fabrique fonctionnera conformément aux

spécifications du produit publiées et ce, pendant un (1) an à compter de la date d'expédition ou, si une installation est nécessaire, à partir de la date d'installation

(« Période de garantie ») ; ii) les tubes à rayons X utilisés pour la mammographie numérique sont garantis pendant vingt-quatre (24) mois, au cours desquels

une garantie totale s'applique pendant les douze (12) premiers mois, suivie d'une garantie au prorata en mode linéaire durant les mois 13 à 24 ; iii) les pièces

de rechange et les éléments reconstruits sont garantis pendant le reste de la Période de garantie ou quatre-vingt-dix (90) jours à compter de l'expédition,

selon le délai le plus long ; iv) les fournitures consommables sont garanties conformes aux spécifications publiées pendant une période prenant fin à la date de

péremption indiquée sur leur emballage respectif ; v) le logiciel sous licence est garanti pour un fonctionnement conforme aux spécifications publiées ; vi) les

prestations de services sont garanties conformes aux règles de l'art ; vii) l'équipement non fabriqué par Hologic est garanti par le fabricant concerné et ladite

garantie peut s'étendre aux clients Hologic dans les limites autorisées par le fabricant de cet équipement non fabriqué par Hologic. Hologic ne garantit pas que les

produits pourront être utilisés en continu ou sans erreur, ni que les produits fonctionneront avec des produits tiers non agréés par Hologic.

Ces garanties ne s'appliquent pas à un article ayant été : (a) réparé, déplacé ou modifié par des personnes autres que le personnel de maintenance agréé par

Hologic ; (b) soumis à des abus physiques (y compris thermiques ou électriques), des contraintes ou un mauvais usage ; (c) conservé, entretenu ou utilisé au

mépris des spécifications ou instructions Hologic applicables, ce qui inclut le refus d'installer les mises à niveau logicielles recommandées par Hologic ; ou (d)

désigné comme un produit fourni sous une garantie autre que celle accordée par Hologic, une version préliminaire ou un produit « en l'état ».

Informations sur l'assistance technique et le retour des produits

Contacter Hologic ou un représentant si le système de contrôle des fluides Fluent ne fonctionne pas comme prévu. Si le produit doit être retourné à Hologic pour

une raison quelconque, l'assistance technique vous fournira un numéro d'autorisation de retour produit (RMA). Retourner le système de gestion de fluide Fluent

conformément aux instructions fournies par l'assistance technique. Veiller à nettoyer le système de gestion de fluide Fluent avec un chiffon humide propre et un

germicide ou de l'alcool isopropylique avant de le retourner et d'inclure tous les accessoires dans la boîte contenant le produit retourné.

Hologic, ses distributeurs et ses clients situés dans la Communauté européenne sont tenus de respecter la directive relative aux déchets d'équipements

électriques et électroniques (DEEE) (2002/96/CE). Hologic s'engage à respecter les exigences spécifiques aux pays relatives au traitement écologique de ses

produits.

L'objectif d'Hologic est de réduire les déchets résultant de l'élimination de ses équipements électriques et électroniques. Hologic réalise les avantages découlant

de la réutilisation, du traitement, du recyclage ou de la récupération potentiels de tels DEEE afin de minimiser la quantité de substances dangereuses qui se

répand dans l'environnement.

Il incombe aux clients d'Hologic situés dans la Communauté européenne de s'assurer que les dispositifs médicaux porteurs du symbole suivant, indiquant que la

directive DEEE s'applique, n'entrent pas dans le système municipal de traitement des ordures, sauf si cela est autorisé par les autorités locales.

Chapitre 15 : Informations sur l'entretien et la garantie

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