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l'autorisation écrite de Masimo ; (c) endommagé par des fournitures, dispositifs ou systèmes
externes au Produit ; (d) démonté, remonté ou réparé par toute personne autre qu'un agent
Masimo autorisé ; (e) utilisé avec d'autres produits, tels que des nouveaux capteurs, des
capteurs retraités ou d'autres accessoires non conçus pour être utilisés avec le Produit selon
Masimo ; (f) non utilisé ou entretenu conformément au manuel d'utilisation ou à
l'étiquetage du Produit ; (g) retraité, reconditionné ou recyclé ; et (h) endommagé suite à
un accident, une négligence, une utilisation incorrecte, un contact avec des liquides, un
incendie, un tremblement de terre ou toute autre cause extérieure.
Aucune garantie ne s'applique au produit fourni à l'Acheteur pour lequel Masimo, ou le
vendeur, n'auront perçu aucun paiement ; tous ces produits sont fournis TELS QUELS
sans garantie d'aucune sorte.
Limite de garantie
Sauf mention contraire dans les lois ou modification issue du bon de commande, la
garantie susmentionnée est la garantie exclusive s'appliquant au support Logiciel et au
Produit, et Masimo ne fait aucune promesse, n'applique aucune autre condition ou
garantie concernant ce Produit. Aucune autre garantie ne s'applique, qu'elle soit expresse
ou tacite, et sans s'y limiter, toute garantie implicite sur la qualité marchande,
l'adéquation à un usage particulier, la qualité satisfaisante ou l'obligation de prudence et
de diligence. Consulter les conditions de licences pour les termes et conditions
s'appliquant à tout logiciel accompagnant le Produit. En outre, Masimo décline toute
responsabilité pour toute perte, dépense ou détérioration accidentelle, exceptionnelle,
consécutive ou indirecte découlant de l'utilisation ou de la perte d'utilisation de ses Produits
ou Logiciels. En aucun cas, la responsabilité de Masimo résultant de la vente de tout Produit
ou Logiciel à l'acheteur (dans le cadre d'un contrat, d'une garantie, d'un acte dommageable,
d'une responsabilité inconditionnelle ou toute autre réclamation) ne pourra dépasser le
montant payé par l'acheteur pour les Produits ou Logiciels. Les limitations mentionnées
ci-dessus n'écartent aucune responsabilité qui ne peut légalement être exclue par contrat.
Licence d'utilisation
1.
Octroi de licence. Les frais de licence faisant partie du prix payé pour ce Produit,
Masimo octroie à l'Acheteur une licence non exclusive et non transférable, sans
droit de sous licence, d'utiliser la copie du Logiciel intégré et la documentation
annexe conjointement à l'utilisation par l'Acheteur des produits Masimo aux fins
auxquelles ils sont destinés. Masimo se réserve tous les droits qui n'ont pas été
explicitement octroyés à l'Acheteur.
2.
Propriété du Logiciel/Micrologiciel. La possession, la propriété et tous les droits
et intérêts afférents au logiciel et/ou micrologiciel Masimo et à la documentation,
et à ses copies, sont pour toujours acquis à Masimo Corporation et ne sont pas
transférés à l'Acheteur.
3.
Cession. L'Acheteur ne doit pas céder ou transférer la présente Licence,
partiellement ou totalement, par un acte officiel sans l'autorisation écrite
préalable de Masimo ; toute tentative sans ladite autorisation de céder des
droits, devoirs ou obligations découlant de cette licence est nulle et non avenue.
4.
Restrictions de droits d'auteur. Le Logiciel, les travaux relatifs aux masques, les
dispositions des cartes de circuit imprimé et la documentation jointe sont soumis
à la réglementation relative aux droits d'auteur. Toute copie non autorisée du
Logiciel, y compris d'un Logiciel qui a été modifié, fusionné ou inclus avec d'autres
logiciels, ou de sa documentation écrite est expressément interdite. Vous pouvez
www.masimo.com
Chapitre 7 : Réparations et entretien
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être tenu légalement responsable de toute violation des droits d'auteur causée ou
occasionnée par votre non-respect des termes de la présente licence. Aucune
disposition de cette licence ne crée des droits en sus de ceux prévus par la loi
applicable.
5.
Restrictions relatives à l'utilisation. En tant qu'Acheteur, vous pouvez transférer
physiquement le Produit d'un emplacement à un autre, à condition que le Logiciel
ne soit pas copié. Vous n'êtes pas autorisé à transférer électroniquement le
Logiciel du Produit vers un autre équipement. Vous n'êtes pas autorisé à
divulguer, publier, traduire, diffuser, distribuer des copies, modifier, adapter,
désassembler, décompiler ou créer des travaux dérivés fondés sur le Produit
Masimo, le Logiciel ou la documentation écrite, sans l'autorisation écrite
préalable de Masimo. Les capteurs Masimo qui sont destinés à un usage unique
sont protégés par des brevets appartenant à Masimo, ils doivent être utilisés
uniquement sur un seul patient et ne sont pas destinés à la vente. Les capteurs
réutilisables Masimo sont protégés par des brevets appartenant à Masimo pour
une utilisation sur plusieurs patients, mais ne sont pas destinés à la vente. La
possession de tout appareil Masimo n'implique aucune licence tacite ou explicite
concernant l'utilisation de capteurs ou câbles non autorisés qui, seuls ou associés
à cet appareil, tombent sous le coup d'un ou plusieurs brevets. Aucune licence,
implicite ou explicite, ne vous autorise à utiliser les capteurs Masimo à usage
unique pour une durée supérieure à la durée prévue. Après avoir utilisé les
capteurs Masimo à usage unique, aucune autre licence n'est accordée par Masimo
pour utiliser les capteurs et ces derniers doivent être éliminés.
6.
Accessoires non autorisés. La technologie Masimo est conçue pour fonctionner
avec les câbles, capteurs et accessoires Masimo sous la forme d'un système
intégré. Lorsque l'un des composants du système est défectueux, il est possible
d'obtenir des mesures erronées. Ainsi, l'utilisation de capteurs ou accessoires non
autorisés comme des capteurs reconditionnés par d'autres entreprises ou des
capteurs d'imitation peut produire des résultats non fiables avec un appareil
Masimo. La performance de la technologie Masimo n'est pas validée lorsqu'elle
est utilisée avec un capteur ou accessoire non autorisé.
7.
Restrictions relatives au transfert. Le Logiciel est cédé sous licence à l'Acheteur et
ne peut être transféré à quiconque, hormis d'autres utilisateurs finaux, sans
consentement écrit préalable de Masimo. Vous n'êtes en aucun cas autorisé à
transférer, attribuer, louer, louer à bail, vendre ou céder de toute autre façon le
Logiciel ou le Produit de façon temporaire. Toute tentative de céder des droits,
responsabilités ou obligations découlant du présent contrat et autres que ceux
décrits dans ce paragraphe est nulle et non avenue.
8.
Bénéficiaire. Masimo Corporation est un tiers bénéficiaire de la licence ci-dessus
et a le droit d'en faire appliquer les dispositions.
9.
Droits gouvernementaux américains : Si l'Acheteur acquiert le Logiciel (y compris
la documentation correspondante) pour le compte d'une quelconque entité du
gouvernement des États-Unis, les dispositions suivantes s'appliquent : le Logiciel
est considéré comme étant, respectivement, un « logiciel commercial »
(commercial software) et une « documentation du logiciel informatique
commercial » (commercial computer software documentation), conformément
aux règlements américains DFAR (section 227.7202) et FAR (section 12.212),
selon le cas. Tout usage, modification, reproduction, sortie, performance,
affichage ou divulgation du Logiciel (y compris la documentation annexe) par le
gouvernement américain ou l'un de ses organismes doit être régi uniquement
selon les termes de cet Accord et doit être interdit, sauf dans l'étendue
expressément concédée par les termes de cet Accord.
10. Brevets. La technologie Masimo du produit Masimo est couverte par un ou
plusieurs brevets présentés sur www.masimo.com/patents.htm.
www.masimo.com
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