Éléments Externes - Boston Scientific Precision SC-5213 Manuel D'utilisation

Boston Scientific ne peut être tenu responsable en cas de réutilisation, de retraitement ou de restérilisation des instruments
et n'assume aucune garantie, explicite ou implicite, y compris notamment toute garantie de qualité marchande ou
d'adaptation à un usage particulier concernant ces instruments.
Éléments externes
Boston Scientific garantit la télécommande et le système de chargement (chargeur et/ou station de base du chargeur) contre tout vice
de fabrication et de matériau au patient, pour une période d'un (1) an à compter de la date d'achat.
Si la télécommande ou le système de chargement ne fonctionne pas dans des conditions normales pendant une année suivant
sa date d'achat, Boston Scientific remplacera le dispositif ou le composant par un autre dispositif ou composant de sa fabrication
présentant des fonctionnalités équivalentes. Aucune autre assistance n'existe dans le cadre de cette garantie limitée. Cette garantie
limitée de remplacement d'un dispositif ou composant durera un an à compter de la date d'achat. Les réclamations présentées dans
le cadre de cette garantie limitée sont soumises aux conditions et restrictions supplémentaires suivantes :
1. La carte d'enregistrement du produit doit être remplie et renvoyée à Boston Scientific dans un délai de 30 jours après l'achat.
2. Boston Scientific doit confirmer le dysfonctionnement du dispositif ou composant.
3. Le dispositif ou composant doit être renvoyé à Boston Scientific (ou à un agent agréé de Boston Scientific) dans un délai de
30 jours après son défaut de fonctionnement dans des conditions normales. Ce dispositif ou composant deviendra la propriété de
Boston Scientific.
4. Cette garantie limitée n'inclut pas les défauts de fonctionnement dans des conditions normales provoqués par :
(a) incendies, inondations, foudre, sinistres naturels, dégâts des eaux et autres calamités communément définies comme des
« catastrophes naturelles » ;
(b) accident, mauvais usage, utilisation abusive, négligence ou incapacité du client à faire fonctionner le dispositif ou composant
suivant les instructions du fabricant ;
(c) tentatives non autorisées de réparation, d'entretien ou de modification du dispositif ou composant par le patient ou tout autre
tiers non autorisé ; ou
(d) connexion au dispositif ou composant d'équipements non fournis ni formellement autorisés par Boston Scientific.
Cette garantie limitée est la seule garantie applicable au dispositif ou composant, et Boston Scientific décline expressément
toute autre garantie, implicite ou explicite, y compris toute garantie de qualité marchande ou d'adéquation à un usage
particulier.
Dans le cadre de cette garantie limitée, Boston Scientific ne sera responsable que du remplacement du dispositif ou composant par
un dispositif ou composant doté de fonctionnalités équivalentes de sa fabrication, et n'assumera en aucun cas tout dommage (direct,
indirect, consécutif ou accessoire) causé par le dispositif ou composant, que la réclamation repose sur la garantie, le contrat, le
préjudice ou toute autre théorie.
Garantie limitée
Manuel du système destiné au patient
90868426-08 REV A 97 sur 213