Éléments Externes - Boston Scientific SC-5210 Manuel

Manuel du système destiné au patient
Dans le cadre de cette garantie limitée, Boston Scientific ne sera responsable que du remplacement du GII par un autre GII doté de
fonctionnalités équivalentes, fabriqué par Boston Scientific, et n'assumera en aucun cas tout dommage (direct, indirect, consécutif ou
accessoire) causé par le GII, que la réclamation repose sur la garantie, le contrat, le préjudice ou toute autre théorie.
Éléments externes
Boston Scientific garantit la télécommande et le système de chargement contre tout vice de fabrication et de matériau au patient, pour une
période d'un (1) an à compter de la date d'achat.
Si la télécommande ou le système de chargement ne fonctionnent pas dans des conditions normales pendant une année suivant sa
date d'achat, Boston Scientific remplacera le dispositif ou le composant par un autre dispositif ou composant de sa fabrication présentant
des fonctionnalités équivalentes. Aucune autre assistance n'existe dans le cadre de cette garantie limitée. Cette garantie limitée de
remplacement d'un dispositif ou composant durera un an à compter de la date d'achat. Les réclamations présentées dans le cadre de cette
garantie limitée sont soumises aux conditions et restrictions supplémentaires suivantes :
1. La carte d'enregistrement du produit doit être remplie et renvoyée à votre médecin dans un délai de 30 jours après l'achat.
2. Boston Scientific doit confirmer le dysfonctionnement du dispositif ou composant.
3. Le dispositif ou composant doit être renvoyé à votre médecin dans un délai de 30 jours après son défaut de fonctionnement dans des
conditions normales. Ce dispositif ou composant deviendra la propriété de Boston Scientific.
4. Cette garantie limitée n'inclut pas les défauts de fonctionnement dans des conditions normales provoqués par :
a) incendies, inondations, foudre, sinistres naturels, dégâts des eaux et autres calamités communément définies comme des « cas
fortuits » ;
b) accident, mauvais usage, utilisation abusive, négligence ou incapacité du client à faire fonctionner le dispositif ou composant suivant
les instructions du fabricant ;
c) tentatives non autorisées de réparation, d'entretien ou de modification du dispositif ou composant par le patient ou tout autre tiers non
autorisé ; ou
d) connexion au dispositif ou composant d'équipements non fournis ni formellement autorisés par Boston Scientific.
CETTE GARANTIE LIMITéE EST LA SEULE GARANTIE APPLICABLE AU DISPOSITIF OU AU COMPOSANT, ET BOSTON
SCIENTIFIC DéCLINE EXPRESSéMENT TOUTE AUTRE GARANTIE, IMPLICITE OU EXPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
COMMERCIABILITé OU D'ADéQUATION À UNE FINALITé SPéCIFIQUE.
Dans le cadre de cette garantie limitée, Boston Scientific ne sera responsable que du remplacement du dispositif ou composant par un
dispositif ou composant doté de fonctionnalités équivalentes de sa fabrication, et n'assumera en aucun cas tout dommage (direct, indirect,
consécutif ou accessoire) causé par le dispositif ou composant, que la réclamation repose sur la garantie, le contrat, le préjudice ou toute
autre théorie.
Manuel du système destiné au patient
9055960-003 RÉV. B 160 sur 233