Directive Machines; Normes Européennes Harmonisées - Siemens Sinamics V90 Instructions De Service

9.1.2.1

Directive Machines

Les exigences de base en termes de santé et sécurité spécifiées dans l'annexe I de la directive
doivent être satisfaites pour la sécurité des machines.
Les objectifs de protection doivent être mis en œuvre de façon responsable afin de garantir la
conformité avec la directive.
Les fabricants d'une machine doivent s'assurer que leur machine respecte les exigences de
base. Cette vérification est facilitée par les normes harmonisées.
9.1.2.2 Normes européennes harmonisées
Les deux organismes de normalisation CEN (Comité européen de normalisation) et CENELEC
(Comité européen de normalisation électrotechnique), mandatés par la Commission
européenne, ont élaboré des normes européennes harmonisées afin d'établir précisément les
exigences des directives CE pour un produit particulier. Ces normes (normes EN) sont
publiées dans le journal officiel de la commission du Parlement européen et du Conseil
européen et doivent être intégrées sans révision dans les normes nationales. Elles sont
conçues pour satisfaire les exigences de base en termes de sécurité et de santé, ainsi que les
objectifs de protection spécifiés dans l'annexe I de la directive Machines.
Lorsque les normes harmonisées sont respectées, on considère automatiquement que les
exigences de la directive sont satisfaites. Ainsi, les fabricants peuvent considérer qu'ils ont
respecté les aspects de sécurité de la directive en supposant que ceux-ci sont également
couverts par cette norme. Néanmoins, toutes les normes européennes ne sont pas
harmonisées dans ce sens. Dans ce contexte, la liste du journal officiel de la commission du
Parlement européen et du Conseil européen est de première importance.
La norme européenne Sécurité des machines est structurée de manière hiérarchique. Elle se
divise en :
• Normes A (normes de base)
• Normes B (normes de groupe)
• Normes C (normes de produit)
Normes de type A / normes de base
Les normes A comprennent la terminologie de base et les définitions relatives à tout type de
machine. Cela inclut les normes EN ISO 12100-1 (antérieurement EN 292-1) "Sécurité des
machines, terminologie de base, principes généraux de conception".
Les normes A sont principalement destinées aux organismes responsables de l'élaboration
des normes B et C. Néanmoins, les mesures spécifiées ici pour réduire les risques peuvent se
révéler également utiles aux fabricants dans le cas où aucune norme C n'aurait été définie.
Normes de type B / normes de groupe
Les normes B regroupent toutes les normes relatives à la sécurité et destinées à de nombreux
types de machine différents. Les normes B sont principalement destinées aux organismes
responsables de l'élaboration des normes C. Elles peuvent être également utiles aux
fabricants lors des phases de conception et de construction des machines, dans le cas où
aucune norme C n'aurait été définie.
SINAMICS V90, SIMOTICS S-1FL6
Instructions de service, 02/2021, A5E37208898-009
Fonction Safety Integrated
9.1 Normes et réglementations
219