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Valmetal garantit à l'acheteur original que, pour une période d'UN (1) AN à compter de la date de livraison, ce
produit sera exempt de tout défaut de matériaux ou de fabrication. L'unique obligation de Valmetal au titre de la
présente garantie consiste à réparer ou à fournir des pièces de rechange, selon sa décision, pour toute pièce
jugée défectueuse par Valmetal. Les pièces de remplacement sont fournies F.A.B. St-François-Xavier, Québec,
Canada.
LIMITES
Cette garantie limitée ne s'applique pas aux produits, accessoires ou pièces non fabriqués par Valmetal, sauf
dans le cadre de la garantie fournie par le fabricant. En outre, cette garantie ne s'applique pas dans les cas
suivants :
1. Les propriétaires subséquents de matériel "usagé" acheté de Valmetal.
2. Les pièces ou produits devant être remplacés pour cause d'usure normale, d'une installation inappropriée,
d'un emploi abusif, de négligence de l'entretien normal requis, de modification non autorisée, d'accident,
d'incendie, de foudre ou de catastrophe naturelle.
3. Toute application où du sable est utilisé comme litière.
De plus, l'équipement utilisé pour une opération courante ou la location, ou pour des applications "industrielles"
ou à des fins non agricoles n'est garanti que pour une période de SIX MOIS, et N'EST PAS couvert par toute
partie d'une garantie prolongée. Valmetal ne garantit pas qu'un produit ou ses composantes soient conformes
aux lois et règlements locaux, municipaux, d'État, provinciaux ou nationaux.
EXCLUSION D'AUTRES GARANTIES ET RECOURS
À moins de clauses exonératoires et d'exclusions formellement interdites par les lois applicables, ce qui précède
est la seule garantie applicable à cette transaction, et cette garantie est donnée expressément et en guise et lieu
de toute garantie, expresse ou implicite, de qualité marchande ou de bonne condition pour un objet particulier, et
Valmetal se dégage de toute responsabilité à l'égard de toutes les garanties implicites qui diffèrent de la garantie
précisée aux présentes ou en dépassent la portée. Les déclarations orales au sujet des produits couverts par
cette transaction effectuées par des représentants de Valmetal ou les déclarations contenues dans la publicité,
les dépliants, les brochures ou les autres documents imprimés de Valmetal, ne constituent pas des garanties.
Sauf là où des limites et exclusions sont formellement interdites par les lois applicables, le seul et unique recours
contre Valmetal sera la réparation ou le remplacement des pièces défectueuses telles que fournies, et aucun
autre recours (y compris, mais sans s'y limiter, dommages accessoires, dommages-intérêts spéciaux, dommages
indirects, ou autres dommages consécutifs pour gain manqué, perte de vente, blessure à des personnes ou
dommages aux biens, ou toute autre perte) ne sera possible. Ce recours exclusif ne sera pas considéré avoir
dévié de son objet essentiel pour autant que Valmetal accepte et est en mesure de réparer ou de remplacer les
pièces défectueuses selon les modalités réglementaires.
ENREGISTREMENT DE LA GARANTIE :
Aucun service de remplacement ou de réparation couvert par la garantie ne sera offert tant que le certificat
d'enregistrement et d'inspection fourni avec le produit n'aura pas été dûment rempli et retourné à Valmetal.
CHANGEMENTS ET AMÉLIORATIONS AU PRODUIT
Valmetal se réserve le droit de modifier le design de ses produits, d'y apporter des améliorations ou d'autrement
les modifier sans encourir d'obligation relativement aux marchandises déjà achetées et de cesser de fournir des
pièces listées lorsque la demande ne justifie pas leur production.
www.valmetal.com
GARANTIE LIMITÉE
6
ScP F442005 2023-03
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