Publicité
Note : Ces données peuvent contenir des
renseignements inexacts ou incomplets en
raison du passage du temps, de l'évolution des
circonstances, des sources utilisées et de la
nature exhaustive de la collecte de données
géographiques, qui peuvent chacun ou tous
aboutir à des résultats incorrects.
Non-garantie :
Ces données vous sont fournies telles quelles
et vous acceptez de les utiliser à vos propres
risques. HERE et ses titulaires de licences (y
compris leurs concédants et leurs
fournisseurs) ne consentent aucune garantie,
représentation ou garantie de quelque sorte,
explicite ou implicite, découlant de la loi ou
autrement, incluant sans s'y limiter, le
contenu, la qualité, la précision, l'intégralité,
l'efficacité, la fiabilité, l'aptitude à un emploi
donné, l'utilité, l'utilisation ou les résultats
obtenus de ces données ou que les données
ou le serveur seront accessibles en tout
temps ou sans erreur.
MKS (), frCAN
Appendices
Exonération de garantie :
HERE ET SES TITULAIRES DE LICENCES (Y
COMPRIS LEURS PROPRES CONCÉDANTS
ET FOURNISSEURS) DÉCLINENT TOUTE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE
QUALITÉ, DE PERFORMANCE, DE VALEUR
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER OU D'ABSENCE DE
CONTREFAÇON. Certains États, territoires
et pays ne permettent pas d'exclure certaines
garanties, dans cette mesure, la garantie
ci-dessus peut ne pas s'appliquer.
Exonération de responsabilité :
HERE ET SES CONCÉDANTS (Y COMPRIS
LEURS PROPRES CONCÉDANTS ET
FOURNISSEURS) NE DOIVENT PAS ÊTRE
TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS À
L'ÉGARD DE TOUTE RÉCLAMATION,
DEMANDE OU ACTION, QUELLE QUE SOIT
LA NATURE DE LA CAUSE DE LA
REVENDICATION, DEMANDE OU ACTION
ALLÉGUANT TOUTE PERTE, BLESSURE OU
TOUS DOMMAGES, DIRECTS OU INDIRECTS,
QUI POURRAIENT RÉSULTER DE
L'UTILISATION OU LA POSSESSION DE CES
DONNÉES, OU DE TOUTE PERTE DE
BÉNÉFICES, REVENUS, CONTRATS OU
ÉPARGNE OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE
DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE,
PARTICULIER OU CONSÉCUTIF DÉCOULANT
432
DE VOTRE UTILISATION OU DE
L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER CES DONNÉES,
TOUT DÉFAUT DE CES DONNÉES, OU DE LA
VIOLATION DE CES MODALITÉS OU
CONDITIONS, QUE CE SOIT DANS UNE
ACTION EN RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE OU
FONDÉS SUR UNE GARANTIE, MÊME SI
HERE OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE
ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE
TELS DOMMAGES. Certains États, territoires
et pays ne permettent pas d'exclure certains
dommages ou responsabilités. Dans cette
mesure, l'exclusion ci-dessus peut ne pas
s'appliquer.
Restriction de l'exportation :
Vous consentez à n'exporter aucune partie
de ces données ainsi que des produits directs
qui en découlent, sauf en conformité avec
les licences et les accords qui s'imposent en
vertu des lois et des règlements en vigueur
sur l'exportation, incluant sans s'y limiter, les
lois, les règles et les réglementations gérées
par le Bureau du contrôle des avoirs étrangers
du Département du commerce des
États-Unis et le Bureau de l'industrie et de la
sécurité du Département du commerce des
États-Unis. Dans la mesure ou de telles lois,
Publicité
