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8.3
En utilisant le logiciel Telenav, vous
consentez à recevoir électroniquement de
Telenav toutes les communications, y
compris les avis, les accords, les divulgations
requises juridiques ou d'autres
renseignements à propos du Logiciel de
Telenav (collectivement, les « Avis »).
Telenav peut fournir de tels avis en les
affichant sur le site Web de Telenav ou en
téléchargeant de tels avis sur votre appareil
sans fil. Si vous désirez retirer votre
consentement à recevoir les Avis
électroniquement, vous devez cesser
d'utiliser le Logiciel Telenav.
8.4
La non exigence par Telenav ou par vous
d'exécuter une stipulation n'affectera pas le
droit de cette partie, en tout temps par la
suite, à exiger l'exécution, et un abandon de
toute violation ou de défaut de ce Contrat ne
constituera pas un abandon d'une violation
ou d'un défaut ultérieur ou un abandon de la
stipulation même.
MKS (), frCAN
Appendices
8.5
Si une disposition quelconque dans la
présente est inexécutable, cette disposition
sera alors modifiée pour refléter l'intention
des parties, et les dispositions restantes de
ce Contrat resteront en vigueur et
exécutoires.
8.6
Les titres de ce Contrat sont à titre de
référence uniquement, ne seront pas
considérés comme faisant partie de ce
Contrat et ne seront pas utilisés comme
référence en rapport avec l'interprétation de
ce Contrat. Au sens utilisé dans ce Contrat,
les mots « inclus » et « y compris, » et leurs
variations, ne seront pas considérés comme
étant des termes de limitation, mais seront
considérés au contraire comme étant suivis
par les mots « sans limitation ».
9. Modalités et conditions relatives aux
autres fournisseurs
Le Logiciel Telenav utilise la carte et les
autres données concédées à Telenav par des
fournisseurs tiers pour votre bénéfice et celui
d'autres utilisateurs finaux. Le présent
Contrat inclut les modalités de l'utilisateur
final applicables à ces entreprises (et sont
incluses à la fin de ce Contrat), si bien que
430
votre utilisation du Logiciel Telenav est aussi
assujettie à ces modalités. Vous consentez
à vous conformer aux modalités et conditions
additionnelles suivantes, qui sont applicables
aux tiers concédants de licence de
fournisseur de Telenav :
Contrat de licence d'utilisateur final pour
distribution par HERE pour l'Amérique
du Nord/APAC
Le contenu fourni (« Données ») n'est pas
vendu mais concédé sous licence. Si vous
ouvrez cet emballage, ou si vous installez,
copiez, ou utilisez les données de quelque
autre manière, vous acceptez d'être lié par
les conditions de ce contrat. Si vous
n'acceptez pas les conditions de ce contrat,
vous n'avez pas la permission d'installer, de
copier, d'utiliser, de revendre ou de transférer
les données. Si vous n'acceptez pas les
conditions de ce contrat, et si vous n'avez
pas installé, copié, ou utilisé les données,
vous devez contacter votre détaillant ou
HERE North America, LLC (comme défini
ci-dessous) dans les trente (30) jours suivant
votre achat pour obtenir un remboursement
de votre prix d'achat. Pour contacter HERE,
veuillez vous rendre sur le site
www.here.com.
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