Données sauvegardées
■ Données sauvegardées
► Carte conducteur
La carte conducteur renferme toujours :
• Données d'identification du conduc-
teur.
è Données ITS à caractère person-
nel [} 10]
Après chaque utilisation du véhicule, les
données suivantes sont mémorisées sur
la puce de la carte conducteur :
• Introduction ou retrait de la carte
• Véhicules utilisés
• Date et kilométrage
• Activités du conducteur, en mode de
conduite normal pendant 56 jours au
moins
• Kilomètres parcourus
• Saisies de pays
• Indications d'état (conduite à un
conducteur ou en équipage)
• Événements/ erreurs intervenu(e)s
• Informations sur activités de contrôle
© Continental Automotive Technologies GmbH
• Conditions spéciales :
– Parcours avec état ferry / train
– Parcours avec état OUT
(Out of scope)
– Heure et lieu de chargement/ dé-
chargement (cabotage)
– Heure et lieu du franchissement de
la frontière (directive sur le déta-
chement des travailleurs)
Lorsque la mémoire interne est pleine,
leDTCO 4.1 écrase les données les plus
anciennes.
è Carte conducteur : Obligations du
conducteur [} 16]
► Carte entreprise
La carte entreprise renferme toujours :
• Les données d'identification de l'en-
treprise et d'autorisation d'accès aux
données sauvegardées.
Après chaque utilisation, les données
suivantes sont mémorisées sur la carte
entreprise :
Description de l'appareil
• Type d'activité
– Connexion / déconnexion
– Données téléchargées de la mé-
moire de masse
– Données téléchargées de la carte
conducteur
• Intervalle de temps (de/ à) concerné
par les données téléchargées
• Identification du véhicule
• Identité de la carte conducteur dont
les données ont été téléchargées.
Lorsque la mémoire de la puce est
pleine, le DTCO 4.1 écrase les données
les plus anciennes.
è Obligations de l'entreprise [} 18]
► Mémoire de masse (dans
l'appareil)
• La mémoire de masse saisit et sauve-
garde les données sur une période
d'au moins 365 jours calendaires
conformément au règlement d'exécu-
tion (UE) 2016/799 annexe I C, dans
la version actuellement valable.
3
31