– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, entretien
ou service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces n'ayant
pas été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dommages résul-
tant de réparations effectuées par une personne n'étant pas un concession-
naire VTT Can-Am autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la né-
gligence, ou encore une utilisation non conforme aux recommandations dé-
crites dans le Guide du conducteur VTT Can-Am;
– Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie,
d'un vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au pro-
duit (voir le Guide du conducteur);
– Les dommages résultant de la rouille, corrosion et de l'exposition aux élé-
ments naturels;
– Les dommages résultant d'introduction de neige ou d'eau;
– Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects ou de
tout autre dommage, y compris entre autres le remorquage, le remisage, les
appels téléphoniques, la location, le recours à un taxi, les inconvénients, les
couvertures d'assurance, le remboursement de prêts, les pertes de temps et
les pertes de revenus.
4 4 ) ) P P É É R R I I O O D D E E D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E
La présente garantie limitée entrera en vigueur à compter de la première des
deux dates suivantes : (1) la date de livraison au premier acheteur au détail ou;
(2) la date à laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et ce,
pour une période de :
– SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée ou commerciale.
– Pour les composants des systèmes d'émissions, reportez-vous à GARANTIE
LIÉE AUX ÉMISSIONS (EPA, É.-U.) dans le présent document.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
5 5 ) ) C C O O N N D D I I T T I I O O N N S S D D ' ' A A P P P P L L I I C C A A T T I I O O N N D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E
Cette garantie s'applique seulement si chacune des conditions suivantes
est respectée :
– Le VTT Can-Am 2023 doit être acheté en tant que véhicule neuf et non utilisé
par son premier propriétaire auprès d'un concessionnaire VTT Can-Am auto-
risé à distribuer des produits Can-Am dans le pays où la vente a été conclue
(« le concessionnaire VTT Can-Am »);
– Le processus d'inspection de prélivraison prescrit par BRP doit être effectué,
documenté et signé par l'acheteur;
– Le VTT Can-Am 2023 doit être enregistrée en bonne et due forme par un
concessionnaire Can-Am VTT autorisé;
– Le VTT Can-Am 2023 doit être achetée dans le pays où le propriétaire réside;
– L'entretien de routine décrit dans le Guide du conducteur doit être effectué
dans les délais prescrits pour que la garantie soit maintenue. BRP se réserve
GARANTIE LIMITÉE BRP ÉTATS-UNIS ET CANADA : 2023 CAN-AM® ATV
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