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D D É É C C L L A A R R A A T T I I O O N N D D E E C C O O N N F F O O R R M M I I T T É É - - C C E E
Représentant autorisé : BRP Europe N.V., Skaldenstraat 125, Gent, Belgique, 9042
Cette déclaration de conformité est présentée sous la seule responsabilité du fabricant.
Le soussigné, représentant le fabricant, déclare par la présente que les véhicules
tout-terrain (VTT) de l'année modèle 2023 portant la marque
d'identification du véhicule de 17 caractères dans le format RF3xxxxxxPxxxxxxx ou
RFGUxxxxxPxxxxxxx sous les noms commerciaux de Can-Am Renegade ou Can-Am DS
respectivement sont conformes à toutes les dispositions pertinentes des directives et
règlements suivants :
Directive 2006/42/CE relative aux machines (MD),
modifiée jusqu'au règlement (UE) 2019/1243 inclus.
Règlement (UE) 2016/1628 relatif aux engins mobiles
non routiers (EMNR) sur les polluants gazeux,
modifié jusqu'au règlement (UE) 2020/1040 inclus.
Directive 2014/30/UE sur la compatibilité
électromagnétique (CEM), modifiée jusqu'au
règlement (UE) 2018/1139 inclus.
Directive sur les batteries 2006/66/CE modifiée
jusqu'à et y compris la directive (UE) 2018/849 et,
Règlement (UE) 1103/2010 sur l'étiquetage de la
capacité des batteries
Directive sur les équipements radio (RED)
2014/53/UE, telle que modifiée jusqu'au
règlement (UE) 2018/1139 inclus.
(si doté d'une clé avec radiofréquence D.E.S.S.)
Renald Plante, Eng.
Directeur, Développement de produit, VTT Can-Am
Bombardier Produits Récréatifs Inc.
140
Déclaration de conformité UE
565 de la Montagne Street
Valcourt (Québec) J0E 2L0
Canada
www.brp.com
et un numéro
ISO 12100:2010 et
EN 15997-2011
CISPR 12:2007/A1:2009 et
IEC 61000-6-1:2016 ou
UN R10.04 ou version plus
récente
EN 50342-7:2015
Art. 3.1a: IEC 62368-1:2014
Art. 3.1b: CISPR 25:2016 et
ISO 11452-2:2004
Art. 3.2: ETSI EN 300 330
V2.1.1:2017
Valcourt, QC, Canada
14 février 2022
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