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D D É É C C L L A A R R A A T T I I O O N N D D E E C C O O N N F F O O R R M M I I T T É É P P O O U U R R L L E E
R R O O Y Y A A U U M M E E - - U U N N I I
Déclaration de conformité pour le Royaume-Uni
Représentant autorisé : BRP Recreational Products UK Ltd.,
Cette déclaration de conformité est présentée sous la seule responsabilité du fabricant.
Le soussigné, représentant le fabricant, déclare par la présente que les véhicules
tout-terrain (VTT) de l'année modèle 2023 portant la marque
d'identification du véhicule de 17 caractères dans le format RF3xxxxxxPxxxxxxx ou
RFGUxxxxxPxxxxxxx sous les noms commerciaux de Can-Am Renegade ou Can-Am
DS sont conformes à toutes les dispositions pertinentes de l'instrument statutaire et des
règlements britanniques suivants :
Règlement de 2008 sur la fourniture de machines
(Sécurité), UK SI 2008/1597, modifié jusqu'à SI
2020/1112 inclus.
Règlement de 2018 sur les engins mobiles non
routiers (approbation de type et émission de
polluants gazeux et particulaires), UK SI 2018/764
tel que modifié jusqu'à SI 2020/1393 inclus.
Règlement sur la compatibilité électromagnétique
de 2016, UK SI 2016/1091 tel que modifié jusqu'à
et y compris SI 2020/1112.
Règlement de 2008 sur les piles et accumulateurs
(mise sur le marché), UK SI 2008/2164, modifié
jusqu'à et y compris UK SI 2020/904.
Réglementation sur les équipements
radioélectriques de 2017, UK SI 2017/1206 tel
que modifié jusqu'à et y compris Sl 2020/1112.
(si doté d'une clé avec radiofréquence D.E.S.S.)
Renald Plante, Eng.
Directeur, Développement de produit, VTT Can-Am
Bombardier Produits Récréatifs Inc.
Castle Chambers, 43 Castle Street, Liverpool, L2 9SH
565 de la Montagne Street
Valcourt (Québec) J0E 2L0
Canada
www.brp.com
et un numéro
ISO 12100:2010 et
EN 15997:2011
CISPR 12:2007/A1:2009 et
IEC 61000-6-1:2016 ou
UN R10.04 ou version plus récente
EN 50342-7:2015
Art. 3.1a: IEC 62368-1:2014
Art. 3.1b: CISPR 25:2016 et
ISO 11452-2:2004
Art. 3.2: ETSI EN 300 330
V2.1.1.2017
Valcourt, QC, Canada
14 février 2022
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