GARANTIE LIMITÉE INTERNATIONALE BRP : 2023 CAN-AM
– Ressorts de suspension
– Pneus
4 4 ) ) P P é é r r i i o o d d e e d d e e l l a a g g a a r r a a n n t t i i e e
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates
suivantes : (1) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (2) la date à
laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et ce pour une période
de :
– SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée ou commerciale.
En AUSTRALIE et en NOUVELLE-ZÉLANDE uniquement, la présente garantie
entrera en vigueur à compter de la première des deux dates suivantes : (1) la
date de livraison au premier acheteur au détail ou; (2) la date à laquelle le produit
est mis en service pour la première fois, et ce pour une période de :
– VINGT-QUATRE (24) MOIS CONSÉCUTIFS, ou
– Une utilisation totale de QUINZE MILLE (15 000) kilomètres, selon la pre-
mière éventualité, pour un usage privé ou commercial.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
P P O O U U R R L L E E S S P P R R O O D D U U I I T T S S V V E E N N D D U U S S E E N N A A U U S S T T R R A A L L I I E E S S E E U U L L E E M M E E N N T T
Rien dans ces modalités de la garantie devraient être utiliser pour exclure, res-
treindre ou modifier l'application de toute condition, garantie, droit ou recours
conféré ou implicite en vertu de la Competition and Consumer Act 2010 (Cth), y
compris l'Australian Consumer Law ou toute autre loi, où de le faire serait
contraire à cette loi, ou faire en sorte qu'une partie des présentes modalités soit
non avenue. Les avantages qui vous sont donnés sous cette garantie limitée
sont en plus des autres droits et recours que vous avez sous la loi australienne.
Nos produits viennent avec des garanties qui ne peuvent être exclues en vertu
l'Australian Consumer Law. Vous avez droit à un remplacement ou un rembour-
sement pour une défaillance majeure et une compensation pour toute autre perte
ou dommage raisonnablement prévisible. Vous avez également le droit d'avoir
les produits réparés ou remplacés si les produits ne parviennent pas à être de
qualité acceptable et que la défaillance ne constitue pas une défaillance
majeure.
5 5 ) ) C C O O N N D D I I T T I I O O N N S S D D ' ' A A P P P P L L I I C C A A T T I I O O N N D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E
La présente garantie s'applique s s e e u u l l e e m m e e n n t t si c c h h a a c c u u n n e e des conditions suivantes
est respectée :
– Le VCC Can-Am 2023 doit être acheté en tant que véhicule neuf et non utilisé
par son premier propriétaire auprès d'un distributeur/concessionnaire VCC
Can-Am autorisé à distribuer des VCC Can-Am dans le pays où la vente a
été conclue;
– Le processus d'inspection de prélivraison prescrit par BRP doit être effectué
et documenté;
– Le produit doit être enregistré en bonne et due forme par un distributeur/
concessionnaire VCC Can-Am autorisé;
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VCC