BRP Can-Am Maverick Serie 2023 Guide Du Conducteur page 219

– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, d'entre-
tien ou de service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces
n'ayant pas été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dommages
résultant de réparations effectuées par une personne n'étant pas un conces-
sionnaire VCC Can-Am autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la né-
gligence, ou encore une utilisation non conforme aux recommandations dé-
crites dans le Guide du conducteur VCC Can-Am;
– Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie,
d'un vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au pro-
duit (voir le Guide du conducteur);
– Les dommages résultant de la rouille, corrosion et de l'exposition aux élé-
ments naturels;
– Les dommages résultant d'introduction de neige ou d'eau;
– Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects ou de
tout autre dommage, y compris entre autres le remorquage, le remisage, les
appels téléphoniques, la location, le recours à un taxi, les inconvénients, les
couvertures d'assurance, le remboursement de prêts, les pertes de temps et
les pertes de revenus.
4 4 ) ) P P É É R R I I O O D D E E D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E
La présente garantie limitée entrera en vigueur à compter de la première des
deux dates suivantes: (1) la date de livraison au premier acheteur au détail ou;
(2) la date à laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour
les périodes suivantes:
– SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour les utilisations privées, commerciales,
ou gouvernementales.
– Pour ce qui est des composants liés aux émissions, consultez également la
rubrique GARANTIE sur les émissions EPA DES É.-U incluse dans la
présente.
– Pour les composants du système des émissions par évaporation des modè-
les de Californie équipés du système de contrôle des émissions par évapora-
tion produits par BRP et vendus dans l'État de la Californie à un résident ou
dont la garantie est ensuite enregistrée à un résident de l'État de la Californie,
veuillez vous reporter à la DÉCLARATION DE GARANTIE DE CONTRÔLE
DES ÉMISSIONS PAR ÉVAPORATION EN CALIFORNIE figurant aux
présentes.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
5 5 ) ) C C O O N N D D I I T T I I O O N N S S D D ' ' A A P P P P L L I I C C A A T T I I O O N N D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E
La présente garantie s'applique s s e e u u l l e e m m e e n n t t si c c h h a a c c u u n n e e des conditions suivantes
est respectée :
– Le VCC Can-Am 2023 doit être acheté en tant que véhicule neuf et non utilisé
par son premier propriétaire auprès d'un concessionnaire VCC Can-Am
GARANTIE LIMITÉE BRP ÉTATS-UNIS ET CANADA : 2023 CAN-AM ® VCC
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