BRP Can-Am Maverick Serie 2023 Guide Du Conducteur page 225

G G A A R R A A N N T T I I E E D D U U S S Y Y S S T T È È M M E E D D E E C C O O N N T T R R Ô Ô L L E E D D E E S S
É É M M I I S S S S I I O O N N S S P P A A R R É É V V A A P P O O R R A A T T I I O O N N D D E E C C A A L L I I F F O O R R N N I I E E
Les périodes de garantie commencent à la date de livraison du nouveau véhicule
récréatif hors route (VRHR) à l'acheteur final.
Bombardier Produits Récréatifs Inc. (« BRP ») garantit au dernier acheteur et à
tout acheteur subséquent que ce véhicule VRHR :
1. est conçu, construit et équipé pour assurer sa conformité, au moment de la
vente, à tous les règlements applicables, et
2. qu'il est exempt de défauts de matériaux et de fabrication capables d'entraî-
ner la défaillance d'une pièce garantie. Toutes les pièces de rechange doi-
vent être identiques à tous égards importants aux pièces décrites dans la
demande de certification de BRP.
La garantie sur les pièces liées aux émissions fonctionne comme suit :
1. La réparation ou le remplacement de toute pièce garantie doit être effectué
sans frais pour le propriétaire du VRHR, dans un centre de garantie, sauf en
cas de réparation lorsqu'une pièce garantie ou un centre de garantie n'est
pas raisonnablement accessible au propriétaire du VRHR. Lorsqu'une répa-
ration est autorisée, elle peut être effectuée dans tout établissement de ser-
vice disponible, ou par le propriétaire, en utilisant toute pièce de rechange.
BRP s'engage à rembourser le propriétaire pour ses dépenses, ainsi que les
frais de diagnostic pour une telle réparation ou remplacement, sans dépasser
le prix de détail suggéré par le fabricant pour toutes les pièces remplacées
sous garantie et les frais de main-d'œuvre basés sur le délai recommandé
par le fabricant pour la réparation sous garantie et le taux horaire de
main-d'œuvre approprié dans la région concernée.
2. Le manque de disponibilité des pièces nécessaires ou le caractère incomplet
des réparations dans un délai raisonnable, sans dépasser 30 jours à compter
du moment où le VRHR est initialement présenté au centre de garantie pour
réparation, constitue une urgence.
3. Toute pièce garantie dont le remplacement n'est pas prévu par le programme
d'entretien dans les instructions écrites est garantie pendant la période de ga-
rantie définie ci-dessous. Si une telle pièce tombe en panne pendant la pé-
riode de garantie, elle sera réparée ou remplacée par BRP. Toute pièce de
ce type réparée ou remplacée sous garantie doit être entièrement garantie.
4. Toute pièce garantie dont l'inspection régulière est prévue dans les instruc-
tions écrites est garantie pendant la période de garantie définie ci-dessous.
Une déclaration incluse dans ces instructions pour "réparer ou remplacer si
nécessaire" ne réduit pas la période de couverture de la garantie. Toute pièce
réparée ou remplacée sous garantie est garantie pendant la période de ga-
rantie restante.
5. Toute pièce garantie dont le remplacement est prévu par le programme d'en-
tretien et les instructions écrites est garantie pendant la période ou le kilomé-
trage, selon la première éventualité, avant le premier point de remplacement
prévu pour cette pièce. Si la pièce tombe en panne avant le premier point de
remplacement prévu, la pièce sera réparée ou remplacée par BRP. Toute
pièce réparée ou remplacée sous garantie est garantie pendant le reste de la
période avant le premier point de remplacement prévu pour la pièce.
6. Les services de garantie ou les réparations sont fournis par tous les conces-
sionnaires du fabricant qui appartiennent au fabricant ou qui sont franchisés
pour l'entretien des VRHR en question.
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