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INFORMATIONS SUR LES ÉMISSIONS DU MOTEUR
L'entretien, le remplacement ou la répara-
tion des dispositifs et systèmes de contrôle
des émissions peuvent être effectués par
tout établissement ou technicien de répa-
ration de moteurs de bateaux à allumage
par étincelle.
Responsabilité du fabricant
Depuis 1999, les fabricants de moteurs hors-
bord doivent déterminer les niveaux d'émis-
sions d'échappement pour chaque gamme de
puissances et obtenir pour ces moteurs l'agré-
ment de l'Agence pour la protection de l'envi-
ronnement des États-Unis d'Amérique (EPA).
Une étiquette d'information sur le contrôle des
émissions indiquant les niveaux d'émissions
et les caractéristiques du moteur doit être
apposée sur chaque moteur hors-bord lors de
la fabrication.
Responsabilité du concessionnaire
Lors des opérations d'entretien effectuées sur
tous les moteurs hors-bord Evinrude fabriqués
à partir de 1999 sur lesquels est apposée une
étiquette d'information sur le contrôle des
émissions, les réglages doivent rester dans les
limites des spécifications publiées par l'usine.
Le remplacement ou la réparation de tout
organe lié aux émissions doit être effectué
d'une manière qui maintient les niveaux
d'émissions dans les limites définies par les
normes d'agrément prescrites.
Les concessionnaires ne doivent apporter au
moteur hors-bord aucune modification de
nature à changer sa puissance ou à permettre
aux niveaux d'émissions de dépasser les spé-
cifications prédéterminées à l'usine.
Les exceptions incluent les changements
prescrits par le fabricant, tels que les réglages
en fonction de l'altitude, par exemple.
Responsabilité du propriétaire
Le propriétaire/opérateur doit faire entretenir
le moteur pour maintenir les niveaux d'émis-
sions dans les limites définies par les normes
d'agrément prescrites.
Le propriétaire/opérateur ne doit apporter ni
faire apporter par quiconque au moteur
aucune modification de nature à en changer
la puissance ou à permettre aux niveaux
d'émissions de dépasser les spécifications
prédéterminées à l'usine.
I
NFORMATIONS SUR LES ÉMISSIONS DU MOTEUR
Toute modification apportée au circuit de car-
burant pour pousser la puissance ou les
niveaux d'émissions au-delà des réglages
effectués à l'usine ou des spécifications annu-
lera la garantie du produit.
Réglementation des émissions par
l'Agence pour la protection de
l'environnement (EPA)
Tous les moteurs hors-bord Evinrude neufs
fabriqués à partir de 1999 par BRP sont certi-
fiés par l'EPA conformes aux spécifications de
la réglementation du contrôle de la pollution
atmosphérique par les nouveaux moteurs de
bateaux à allumage par étincelle. Cette certi-
fication dépend du respect des normes éta-
blies par l'usine lorsque certains réglages sont
effectués. C'est la raison pour laquelle la
méthode d'entretien du produit établie par
l'usine doit être appliquée à la lettre et, lorsque
c'est possible, le produit ramené à sa concep-
tion d'origine. Les responsabilités énumérées
ci-dessus sont d'ordre général et ne consti-
tuent en aucun cas une liste complète des
règles et règlements relatifs aux spécifications
d'émissions d'échappement établies par l'EPA
pour les produits marins. Pour plus de détails
en la matière, prendre contact avec les orga-
nismes suivants :
PAR LA POSTE :
Office of Mobile Sources
Engine Programs and Compliance Division
Engine Compliance Programs
Group (6403J)
401 M St. NW
Washington, DC 20460 U.S.A.
PAR COURRIER ou MESSAGERIE
EXPRÈS :
Office of Mobile Sources
Engine Programs and Compliance Division
Engine Compliance Programs
Group (6403J)
501 3rd St. NW
Washington, DC 20001 U.S.A.
SITE INTERNET DE L'EPA :
www.epa.gov
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