Section 1 - Garantie
Une étoile – Faibles émissions
Deux étoiles – Émissions ultra faibles
Trois étoiles – émissions ultra faibles
Quatre étoiles : Émissions super ultra faibles
Étiquette volante
Le revendeur doit cocher la case de l'étiquette volante correspondant à l'étiquette à étoile apposée sur le bateau. Il incombe au
revendeur de disposer l'étiquette volante à un emplacement visible sur le bateau présenté en Californie. L'absence d'étiquette
volante peut être sanctionnée par une citation et éventuellement une amende infligée au revendeur par le California Air
Resources Board (Comité des ressources atmosphériques de Californie).
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L'étiquette à une étoile identifie les moteurs marins hors-bord, inboard et à transmission en Z et de bateaux
de plaisance qui respectent les normes d'émission d'échappement des moteurs marin et de bateau de
plaisance personnel du Comité de ressource atmosphérique pour 2001 . Les émissions des moteurs
respectant ces normes sont inférieures de 75 % à celles des moteurs 2 temps à carburateur
conventionnels. Ces moteurs sont équivalents aux normes 2006 de l'EPA pour les moteurs marins.
mc79569-1
L'étiquette à deux étoiles identifie les moteurs marins hors-bord, inboard et à transmission en Z et de
bateaux de plaisance qui respectent les normes d'émission d'échappement des moteurs marin et de
bateau de plaisance personnel du Comité de ressource atmosphérique pour 2004 . Les émissions des
moteurs respectant ces normes sont inférieures de 20 % à celles des moteurs à faible taux d'émission
« une étoile ».
42145
L'étiquette à trois étoiles identifie les moteurs marins hors-bord et de bateaux de plaisance qui respectent
les normes d'émission 2008 du Comité des ressources atmosphériques ou les moteurs à transmission en Z
ou inboard qui respectent les normes d'émission 2003 applicables aux moteurs marins. Les émissions des
moteurs respectant ces normes sont inférieures de 65 % à celles des moteurs à faible taux d'émission
« une étoile ».
42146
L'étiquette à quatre étoiles identifie les moteurs qui respectent les normes d'émission 2009 du Comité des
ressources atmosphériques pour les moteurs marins inboard et à transmission en Z. Les moteurs marins
hors-bord et de bateaux de plaisance peuvent aussi être conformes à ces normes. Les émissions des
moteurs respectant ces normes sont inférieures de 90 % à celles des moteurs à faible taux d'émission
« une étoile ».
42155
90-8M0061613
MAI 2011
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